Session du Conseil municipal des 11.10.2005, 12.10.2005 et 24.10.2005

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 11 et mercredi 12 octobre 2005, à 17 h et 20 h 30 et lundi 24 octobre 2005, à 17 h et 20 h 30

Premier jour : 11 octobre 2005 5 séances plénières dans la session Année législative : 163ème

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Ordre du jour(PDF - 32.8 Ko)
Procès verbal(PDF - 45.04 Ko)

Déroulement de la session

Aide à l'Inde

Aide au Pakistan

Rue du Stand 25

Démission de Mme Bérengère Rosset du Conseil municipal

Lecture de la lettre.

C 1.14-163

Démission de Mme Virginie Keller Lopez du Conseil municipal

Lecture de la lettre par Mme Virginie Keller Lopez.

D 10.13-163

Condoléances à Mme Liliane Johner

EL 1.04-163

Prestation de serment de M. François Gillioz

M. François Gillioz est assermenté.

EL 1.05-163

Prestation de serment de M. Thierry Piguet

M. Thierry Piguet est assermenté.

22.

I 133-162

Conseil administratif: après l'agence de voyage, l'agence de placement

Retirée par son auteur.

23.

M 527-162

Places pour les deux-roues motorisés à Cornavin

Motion amendée et acceptée.

24.

M 529-162

Un musée des instruments anciens de musique à la villa Moynier

Motion refusée.

25.

M 530-162

Pour des étages familiaux intergénérationnels dans les immeubles VG

Renvoi à la commission du logement.

26.

M 531-162

Sécurité des préaux et création de liens sociaux

Motion acceptée.

27.

R 81-162

Non à l'usage de pistolets à électrochocs en Suisse!

Résolution acceptée.

28.

I 135-162

Bonne et heureuse année: appel à la création de jeunes graphistes

Réponse ultérieure.

29.

M 533-162

Quel avenir pour les forains genevois

Motion refusée.

30.

M 534-162

Parquer à Genève: vœu pieux ou besoin réalisable

Motion acceptée.

31.

M 535-162

Heures d'ouverture des maisons de quartier

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

32.

M 536-162

Le Conseil municipal doit être informé des intentions du Conseil administratif

Motion acceptée.

33.

M 537-162

Rhino: la Ville doit soutenir les habitant-e-s !

Motion amendée et acceptée à l'appel nominal.

34.

M 538-162

Absentéisme dans la fonction publique

Motion acceptée.

35.

M 539-162

Pas de publicité sur les portiers téléphoniques

Reportée.

36.

M 540-162

Campagne de sensibilisation à l'égalité entre hommes et femmes

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

37.

M 541-162

Coupe de l'America 2007

Motion acceptée.

38.

I 136-162

Crèche du Lac: quel avenir?

Reportée.

39.

I 137-162

Place Neuve ou place de Neuve?

L'interpellation est close.

40.

I 138-162

Qu'est-ce qui se passe à la villa La Grange?

L'interpellation est close.

41.

M 545-162

Pour des musées polyglottes

Motion amendée et acceptée.

42.

M 547-162

Dépôts couverts des TPG sous le site d'Artamis

Motion refusée

43.

M 548-162

Concept des Fêtes de Genève 2006; qu'en est-il?

Motion acceptée.

44.

I 140-162

Amélioration de la présentation des projets

Close.

PR 430-163

Plan localisé de quartier chemin Edouard-Tavan

Arrêté I, renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. Arrêtés II et III, renvoi à la commission des travaux.

PR 431-163

Restauration de la salle Ami-Lullin de la BPU

Renvoi à la commission des travaux.

PR 432-163

Droit de superficie avenue Blanc/avenue de France

Renvoi à la commission des finances.

PR 433-163

Rénovation et création d'appartements rue Jean-Jacques-De-Sellon 3

Renvoi à la commission des travaux.

10.

M 493-162

Rapport: Genève doit retrouver son casino

Conclusions de la majorité de la commission acceptées = motion refusée.

11.

PR 367-162

Rapport: Rénovation du bâtiment sis rue des Etuves 9

Reporté.

12.

PR 368-162

Rapport: Rénovation du bâtiment sis rue des Étuves 11

Reporté.

13.

PR 406-162

Rapport: Renouvellement des véhicules et engins spécifiques de la Division de la voirie

Arrêtés acceptés.

14.

PR 411-163

Rapport: Radiation des servitudes à l'avenue de la Roseraie

Arrêté amendé par le Conseil administratif accepté.

15.

M 475-162

Rapport: Plan des espaces de liberté pour chiens ou plan des espaces publics ?

Motion amendée par la commission aceptée.

16.

P 49-158

Rapport: Subvention à Trialogue

Conclusions de la commission refusées = pétition classée.

17.

P 139-162

Rapport: Répercussions du déficit de la FASe sur l'Association Le Chalet

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.

18.

P 140-162

Rapport: Pas de pertes de prestations à la Jonction (déficit de la FASe)!

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.

19.

PR 258-155

Rapport: Pour rétablir les finances municipales (OSR)

Résolution refusée.

20.

M 342-160

Rapport: Pour une maison de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement

Motion refusée.

21.

PR 416-163

Rapport: Plan localisé de quartier chemin Dr-Jean-Louis-Prévost

Arrêté accepté.

45.

M 359-160

Réponse: Protection du massif du Mont-Blanc

Pris acte.

46.

M 299-159

Réponse: Chorales genevoises

Pris acte.

47.

M 452-161

Réponse: Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat

Pris acte.

48.

QE 190-163

Réponse: Commission de préavis pour le soutien à la création musicale

Pris acte.

49.

PA 57-163

Horaires du Conseil municipal

Reporté.

50.

M 549-163

Nouvelles compétences pour les agents de sécurité municipaux

Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.

51.

M 550-163

La culture à la rencontre des citoyen-ne-s

Reporté.

52.

M 552-163

Des trolleybus plutôt que des bus

Reportée.

53.

R 85-163

Electricité plutôt que fumée noire dans les rues commerçantes

Reportée.

54.

M 553-163

Rendons les Halles de l'Ile aux enfants

Reportée.

P 146-163

Contre la suppression de places de stationnement à la rue de Bourgogne