Date : 11 octobre 2005
Numéro de séance : 16
Année législative : 163ème
À télécharger
Points traités en séance
*
Démission de Mme Virginie Keller Lopez du Conseil municipal
Lecture de la lettre par Mme Virginie Keller Lopez.
13.
Rapport: Renouvellement des véhicules et engins spécifiques de la Division de la voirie
Arrêtés acceptés.
14.
Rapport: Radiation des servitudes à l'avenue de la Roseraie
Arrêté amendé par le Conseil administratif accepté.
15.
Rapport: Plan des espaces de liberté pour chiens ou plan des espaces publics ?
Motion amendée par la commission aceptée.
20.
Rapport: Pour une maison de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement
Motion refusée.
* Objet annoncé en cours de session.