Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le samedi 12 décembre 2009, à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h
Premier jour : 12 décembre 2009
5
Année législative : 167ème
À télécharger
Déroulement de la session
2 ter.
Droit de préemption avenue des Eidguenots 23
Le troisième débat aura lieu le 22 décembre 2009.
4.
Rapport: Frais de préétudes et d'études pour les projets inscrits au 5e PFI 2010-2021
Arrêté accepté.
5.
Rapport: Pour le maintien de la ligne du bus 32
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.