Séance plénière du 14.09.2016 de 17h00 à 19h00

Date : 14 septembre 2016 Numéro de séance : 11 Année législative : 174ème

À télécharger

Mémorial n°11 du 14.09.2016 - 17h00(PDF - 357.15 Ko)

Points traités en séance

4 bis.

Bureau du Conseil municipal

Mme Martine Sumi (S) est élue par 48 voix.

19.

PB 2017

Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées.

Session

13 septembre 2016

Passée

Session du Conseil municipal des 13.09.2016 et 14.09.2016

Ordre du jour(PDF - 124.9 Ko)
Procès verbal(PDF - 134.58 Ko)

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