Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 13 et mercredi 14 octobre 2009, à 17 h et 20 h 30
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Déroulement de la session
Communiqué de presse concernant l'attitude de M. Thierry Piguet
Lecture du communiqué de presse.
Travaux d’aménagement de la rue de Saint-Jean et mise en séparatif
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Création de nouveaux silos à sel situés à la rue François-Dussaud 10
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Plan localisé de quartier chemin Pré-Cartelier et de l'avenue Giuseppe-Motta
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Mise en conformité et entretien du centre artisanal situé à la rue du Vélodrome 2
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Plan localisé de quartier angle rue Chandieu/avenue Giuseppe-Motta
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Crédit d'étude pour divers travaux concernant les ateliers d’artistes situés au 20, av. Giuseppe-Motta
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Crédit d'étude destiné au réaménagement de l’île Rousseau
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Agrandissement et à la rénovation du Musée d’ethnographie de Genève
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Bouclement de cinq crédits d’étude et de construction terminés avec l’ouverture d’un crédit complémentaire de 104 449,60 francs
Renvoi à la commission des finances.
Bouclement de 13 crédits d’études et de constructions terminés avec l’ouverture d’un crédit complémentaire de 8 301 370,74 francs
Renvoi à la commission des finances.
Bouclement de 18 crédits d’étude et de construction terminés avec l’ouverture d’un crédit complémentaire de 3 834 039,79 francs
Renvoi à la commission des finances.
Bouclement de 14 crédits d’études, de préétudes et de construction terminés avec l’ouverture d’un crédit complémentaire de 5 699 596,86 francs
Renvoi à la commission des finances.
Droits d'emption sur diverses parcelles sises aux Grottes et étude d'une vélostation
Renvoi à la commission des finances
Rénovation de l’Orangerie-Théâtre et création d'une nouvelle buvette
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Octroi d’une dérogation au rapport des surfaces pour le 12 rue de Bourgogne
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Rapport: Plan et règlement directeurs dans le quartier de Sécheron (parking OMC)
Arrêté I amendé par la commission et arrêté II acceptés en troisième débat.
Rapport: Pour un véritable pont entre les Vernets et la rue de l’Ecole-de-Médecine
Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport: Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain
Motion acceptée.
Rapport: Contre le stationnement au quai Capo-d'Istria
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA avec une recommandation.
Rapport: Amélioration des conditions de stationnement dans le quartier de la Jonction
Reporté.
Rapport: Rapport d'activité 2007 et budget de fonctionnement 2008 de la Fondetec
Reporté.
Rapport: Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital
Reporté.
Rapport: Réaménagement du pavillon de l’île Rousseau
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Rapport: Pas de zone industrielle entre le chemin Frank-Thomas et le chemin de Grange-Canal
Reporté.
Rapport: Bouclement du crédit de renouvellement de certains véhicules et engins spécifiques de l'administration municipale
Reporté.
Rapport: Bouclement du crédit extraordinaire pour le Musée d’art et d’histoire
Reporté.
Rapport: Bouclement de 87 crédits de préétudes et d’études terminés, non utilisés, non suivis de réalisations ou abandonnés
Reporté.
Rapport: Remaniement parcellaire concernés par le plan localisé de quartier angle chemin Rieu/route de Malagnou
Arrêté accepté.
Rapport: Mise en œuvre communale de la politique d'intégration des étrangers et des étrangères
Reporté.
Rapport: Contre la suppression du stationnement dans la rue de Saint-Jean
Conclusions de la commission acceptées = classement.
Rapport: Bouclement d'un crédit destiné au renouvellement de certains véhicules, machines et engins spécifiques de l’administration municipale hors SIS et Voirie
Reporté.
Rapport: Contre la suppression de places de stationnement dans le quartier des Pâquis
Reporté.
Réponse: Agenda 21 : pour une politique publique ambitieuse, quantifiable et mesurable
Reportée.
Réponse: Zones 30 km/h et mobilité douce: du concret au lieu de belles paroles
Reportée.
Réponse: Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelles est la situation depuis le vote de la pétition P-141
Pris acte.
Réponse: Edification d'un monument à la mémoire commune des Genevois et des Arméniens
Reportée.
Réponse: Les bouquets de fleurs et arrangements floraux font-ils également l'objet d'économies
Reportée.
Réponse: Gouverner c'est prévoir: pour une crèche du Lac répondant aux besoins du quartier
Reportée.
Amiante dans la crèche du parc Bertrand, et ailleurs?
Urgence acceptée. L'interpellation est close.
Transfert Garbani: à quel prix et à quelles conditions
Urgence acceptée. L'interpellation est close.
Crédit budgétaire supplémentaire pour le Rassemblement pour une politique sociale du logement
Reporté.
Pension en espace de vie enfantine et crèche: diminuer le taux d'effort pour les familles
Reportée.
Le succès n'a pas de prix, mais il a un budget et des comptes transparents (bains des Pâquis)
Reportée.
Pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires
Reportée.
Pas d’argent public pour les complices d'escroqueries planétaires de la haute finance
Reportée.
Règlement municipal sur l'utilisation du domaine public pour des activités civiques
Reporté.
Une réglementation pour le respect de nos préaux
Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.
Pour faciliter la recherche d'un logement
Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.
Un coup de pouce pour les arts électroniques
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Pour une agriculture de proximité vivante et viable
Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.
Combien de jours peut-on garer son vélo dans le garage intérieur de la gare Cornavin
Déposée.
* Objet annoncé en cours de session.