Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 15 et mercredi 16 janvier 2013, à 17 h et 20 h 30
À télécharger
Déroulement de la session
Contre les concerts de musique techno en plein-air sur la place de la Navigation
Renvoi à la commission des pétitions.
Elargissement du tablier du viaduc de la Jonction en vue du passage de la voie verte d’agglomération
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Amélioration et rénovation de l’éclairage public de la place du Bourg-de-Four
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Transformation des vestiaires de la Société des Mouettes genevoises navigation SA
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Rapport: Apprentissage pour tous les jeunes: engager des jeunes sans statut légal, la Ville de Genève innove!
Reporté.
Rapport: Plan localisé de chemin pédestre route de Frontenex/gare des Eaux-Vives (29899)
Recommandation acceptée. Résolution acceptée.
Rapport: Aidons les personnes âgées: supprimons le centime additionnel sur les chiens
Reporté.
Rapport: Frais d'études à engager en 2013 pour les projets inscrits au 8e PFI 2013-2024
Délibération amendée et acceptée.
Rapport: PLQ Gare-des-Eaux-Vives/route de Chêne/rue Viollier
Recommandations de la commission acceptées. Délibération amendée et acceptée.
Rapport: Acquisition d'une parcelle avenue Soret 23, propriété de Mme Christiane Cosette Taverney
Délibération acceptée.
Rapport: Inventaire et élaboration de l'image directrice de divers sites sportifs
Urgence acceptée. Recommandation acceptée. Délibérations acceptées.
Rapport: Modification de l'article 140 du RCM concernant les modifications du règlement
Délibération refusée en troisième débat.
Rapport: Renvoi direct en commission des projets de délibérations
Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat.
Rapport: Ouvrons l'accès à l'apprentissage en entreprise (formation duale) aux jeunes sans-papiers
Reporté.
Rapport: Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!
Reporté.
Rapport: Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci
Reporté.
Rapport: FASe: pour une vraie transparence justifiant les subventions de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Œuvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique
Reporté.
Rapport: Pour élaborer un PLQ portant sur le périmètre de la caserne des Vernets
Reporté.
Rapport: Fin du gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Pour un projet de budget 2012 conforme aux attentes de la population
Reporté.
Rapport: Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices
Reporté.
Rapport: Chassons les dealers de la plaine de Plainpalais à coup de lampadaires
Reporté.
Rapport: Travaux de rénovation de neuf espaces de quartier à l’intention des aînés
Reporté.
Rapport: Réfection urgente des cheminements dans les espaces verts de la Ville
Proposition retirée par le Conseil administratif.
Rapport: Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville
Reporté.
Rapport: Pour une patinoire des Vernets répondant aux besoins du GSHC: 3e phase de travaux
Reporté.
Rapport: Rénovation du cimetière de Châtelaine et construction d’un columbarium
Reporté.
Rapport: Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques
Reporté.
Rapport: Plan localisé de chemin pédestre route de Frontenex/gare des Eaux-Vives (29898)
Recommandation acceptée. Résolution acceptée.
Rapport: Pour la sauvegarde des arbres et des promenades autour de la plaine de Plainpalais
Reporté.
Rapport: Rénovation de l’immeuble et aménagement d'appartements rue de la Servette 36
Reporté.
Rapport: Stations de vélos en libre service (VLS) en ville de Genève
Urgence acceptée. Délibérations acceptées.
Rapport: Pour des préaux sûrs et sécurisés: fermeture nocturne pour utilisation diurne
Reporté.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Urgence au Grand Théâtre: pour le maintien des travaux de rénovation
Urgence acceptée. Motion acceptée.
Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS
Urgence acceptée. Résolution amendée et renvoyée à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.
Modification de l’article 15 du règlement du Conseil municipal: «Compétences»
Renvoi à la commission du règlement.
Modification de l’article 40 du règlement du Conseil municipal: «Violation d'ordre
Renvoi à la commission du règlement.
Fermeture de l'EMS Fort-Barreau en ville de Genève: pour quelle politique sociale
Motion acceptée.
Soutien de la Ville de Genève au forum scientifique et citoyen sur la radioprotection
Reportée.
Comment aider les familles qui n'obtiennent pas de place en crèche pour leur enfant
Reportée.
Application du statut du personnel aux procès-verbalistes du Conseil municipal
Reportée.
Merck Serono et multinationales: stop aux déclarations irresponsables du Conseil administratif!
Reportée.
Récupérons pour la promotion et création de PME les bâtiments de Merck Serono
Urgence refusée. Reportée.
Elaborer des modèles de calcul du prix de pension en institutions de la petite enfance
Reportée.
Pour que la stratégie de piétonisation puisse un jour se réaliser, construisons le parking dit des Clés-de-Rive
Reportée.
Pour une gestion cohérente du site de la pointe de la Jonction pendant la période 2013-2017
Reportée.
Transparence au Conseil municipal: publions les liens d'intérêts des conseillères et conseillers municipaux
Reporté.
Pour une Ville de Genève pionnière en matière d'encouragement à l'intégration des étrangers
Annoncée.
* Objet annoncé en cours de session.