Session du Conseil municipal des 15.02.2005, 16.02.2005 et 21.02.2005

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 15 et mercredi 16 février 2005, à 17 h et 20 h 30 et lundi 21 février 2005, à 17 h et 20 h 30

Premier jour : 15 février 2005 6 séances plénières dans la session Année législative : 162ème

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Ordre du jour(PDF - 31.67 Ko)
Procès verbal(PDF - 94.25 Ko)

Déroulement de la session

C 85-162

Lettre de la Compagnie de 1602 concernant le transfert de la pétitions P-131

Lecture de la lettre. Transfert refusé.

D 14.1-162

Félicitations à M. et Mme Sébastien Bertrand

2 bis.

EL 1.08-162

Prestation de serment de M. Robin Dumuid

M. Dumuid est assermenté.

I 122-162

Nuisances du dancing Monte-Cristo

Réponse ultérieure.

M 497-162

Rénovation de bâtiments et fixation des loyers

Renvoi à la commission du logement.

M 499-162

Diminuer le nombre de 4x4 surélevés en ville

Motion refusée.

M 500-162

Une véritable piste cyclable à l'avenue Louis-Aubert

Motion acceptée.

M 501-162

Parcage des véhicules lors d'interventions dans l'urgence

Motion refusée.

M 502-162

J'habite à Genève, je parque à Genève

Motion refusée.

10.

M 503-162

Fermeture des préaux des écoles de la Ville de Genève

Motion refusée.

11.

M 504-162

Terminons le site de l'Alhambra

Motion acceptée.

12.

I 124-162

La chasse aux pigeons est ouverte à Genève

Retirée.

C 84-162

Lettre de M. Christian Ferrazino concernant le retrait de la proposition PR-384

Lecture de la lettre.

13.

PR 384-162

Restauration de la villa «Moynier»

Retirée selon le courrier de M. Christian Ferrazino.

14.

PR 385-162

Bouclement du crédit de construction relatif à la réfection partielle et à la mise en conformité de la patinoire intérieure des Vernets

Renvoi à la commission des finances.

15.

PR 386-162

Renouvellement de véhicules, machines et engins spécifiques

Renvoi à la commission des finances.

16.

PR 387-162

Elargissement du pont du Mont-Blanc

Renvoi à la commission des travaux.

17.

PR 388-162

Rénovation et réaménagement des préaux des groupes scolaires de Cité-Jonction et des Eaux-Vives

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

R 79-162

Conflits d'intérêts entre la fonction de conseiller administratif et les mandats bénévoles

Résolution acceptée.

18.

M 447-161

Rapport: Pour une piste cyclable le long de l'avenue Henri-Dunant

Reporté.

19.

R 526-154

Rapport: Landis & Gyr Communications

Résolution refusée.

20.

M 1200-152

Rapport: Pollution sonore de notre ville

Motion acceptée.

21.

(erreur: objet manquant)

Rapport: Urbanisation des zones de développement

Postulat refusé.

22.

M 82-157

Rapport: Qualité de vie aux Charmilles

Motion amendée par la commission acceptée.

23.

P 122-162

Rapport: Pour la rémunération des stagiaires dans les institutions de la petite enfance

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.

24.

PR 347-162

Rapport: Réaménagement, sécurisation et agrandissement du musée de l'horlogerie

Arrêté amendé par la commission accepté.

25.

PR 369-162

Rapport: Deuxième Forum alternatif mondial de l'eau (FAME)

Urgence acceptée. Arrêté amendé et accepté.

26.

M 456-161

Rapport: Réflexion sur le cumul des mandats

Motion classée. Voir résolution R-79.

27.

M 490-162

Rapport: Politique en matière d'espaces publics

Motion acceptée.

28.

I 785-155

Réponse: Musée d'ethnographie

Pris acte.

29.

M 372-161

Réponse: Indemnisation subsidiaire des commerces victimes des manifestations anti-G8

Pris acte.

30.

M 494-162

Réponse: Pour que vive Mottattom (suite)

Pris acte.

31.

M 511-162

Réponse: Convention culturelle

Pris acte.

32.

P 34-158

Réponse: Fêtes perturbant l'horaire des bus

Pris acte.

M 528-162

Principe de précaution: Artamis aussi

Motion refusée.

33.

M 505-162

Villa Moynier: un toit pour une Europe des cultures

Motion refusée.

34.

M 506-162

En route pour le dimanche (journée sans voitures)!

Motion amendée et acceptée.

35.

M 507-162

Actualisation du concept de sécurité lié aux interventions du SIS

Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.

36.

M 508-162

Pour un concept clair du mobilier urbain

Motion acceptée.

37.

M 509-162

Label de qualité sociale

Renvoi à la commission Agenda 21.

38.

I 125-162

Rond-point de Plainpalais: le Bronx

Réponse ultérieure.

39.

I 126-162

Boulangerie du Bourg-de-Four

L'interpellation est close.

40.

PA 55-162

Convention Ville de Genève/Fondetec

Arrêté accepté.

41.

M 513-162

Pas de scooters sur les bandes cyclables

Motion amendée et acceptée.

42.

M 516-162

Construisons du logement sur le site d'Artamis

Reportée.

43.

M 517-162

Promotion économique et soutien aux entreprises

Reportée.

44.

I 129-162

Rénovation de la patinoire des Vernets

Reportée.

45.

I 130-162

Douche froide sur les agents municipaux

Reportée.

46.

I 131-162

Développement de la zone 30 km/h dans certains quartiers de la rive droite (bis)

Réponse ultérieure.

47.

PA 56-162

Modification de l'article 123 du règlement du Conseil municipal concernant l'organisation des commissions municipales

Urgence acceptée. Renvoi à la commission du règlement en troisième débat.

48.

M 518-162

La Nouvelle Roseraie en main de la Ville de Genève

Reportée.

49.

M 519-162

Pour le doublement des postes d'apprentissage

Motion acceptée.

50.

M 520-162

Atelier pour personnes sans emploi et état des lieux du patrimoine bâti

Reportée.

51.

M 521-162

Rénovation des courts du Tennis Club Drizia-Miremont

Reportée.

52.

M 522-162

Assurance maladie pour le personnel de l'administration municipale et du SIS

Reportée.

53.

R 77-162

Je vis en ville de Genève, je vote en ville de Genève

Reportée.

54.

R 78-162

Régularisation des sans-papiers

Urgence acceptée. Résolution acceptée.

55.

I 132-162

Les Fêtes de Genève en péril

Reportée.

56.

I 133-162

Conseil administratif: après l'agence de voyage, l'agence de placement

Reportée.

57.

I 134-162

Ding, ding, dong

Reportée.

P 133-162

Pour le rétablissement d'un passage piéton devant l'école de la rue de Zurich

Renvoi à la commission des pétitions.

P 134-162

Contre l'aménagement et l'utilisation de la place de jeux de l'école des Genêts

Renvoi à la commission des pétitions.

P 135-162

Horaire 2006 de la Compagnie générale de navigation

Renvoi à la commission des pétitions.

M 523-162

Pour tout savoir des zones de rencontre en ville de Genève

Annoncée.

M 524-162

Pour une buvette sans fumée

Annoncée.

M 525-162

Décontamination des anciens terrains des Services industriels de Genève

Annoncée.

M 526-162

Projet Coquelicot

Annoncée.

M 527-162

Places pour les deux-roues motorisés à Cornavin

Annoncée.

M 529-162

Un musée des instruments anciens de musique à la villa Moynier

Annoncée.

M 530-162

Pour des étages familiaux intergénérationnels dans les immeubles VG

Annoncée.

M 531-162

Sécurité des préaux et création de liens sociaux

Annoncée.

R 80-162

Une place pour chacun et chacun à sa place

Annoncée.

R 81-162

Non à l'usage de pistolets à électrochocs en Suisse!

Annoncée.

I 135-162

Bonne et heureuse année: appel à la création de jeunes graphistes

Annoncée.

QE 181-162

Accès internet dans les salles communales louées par la GIM

Déposée.

QE 182-162

Amendes aux entreprises d'entretien en urgence

Déposée.

QE 183-162

Salle centrale : que s'y passe-t-il

Déposée.

* Objet annoncé en cours de session.

Mémorial n°45 du 21.02.2005 - 20h45(PDF - 639.87 Ko)

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