Séance plénière du 15.02.2005 de 17h00 à 19h10

Date : 15 février 2005 Numéro de séance : 40 Année législative : 162ème

À télécharger

Mémorial n°40 du 15.02.2005 - 17h00(PDF - 759.08 Ko)

Points traités en séance

2 bis.

EL 1.08-162

Prestation de serment de M. Robin Dumuid

M. Dumuid est assermenté.

I 122-162

Nuisances du dancing Monte-Cristo

Réponse ultérieure.

M 497-162

Rénovation de bâtiments et fixation des loyers

Renvoi à la commission du logement.

M 499-162

Diminuer le nombre de 4x4 surélevés en ville

Motion refusée.

25.

PR 369-162

Rapport: Deuxième Forum alternatif mondial de l'eau (FAME)

Urgence acceptée. Arrêté amendé et accepté.

47.

PA 56-162

Modification de l'article 123 du règlement du Conseil municipal concernant l'organisation des commissions municipales

Urgence acceptée. Renvoi à la commission du règlement en troisième débat.

54.

R 78-162

Régularisation des sans-papiers

Urgence acceptée. Résolution acceptée.

P 135-162

Horaire 2006 de la Compagnie générale de navigation

Renvoi à la commission des pétitions.

* Objet annoncé en cours de session.

Session

15 février 2005

Passée

Session du Conseil municipal des 15.02.2005, 16.02.2005 et 21.02.2005

Ordre du jour(PDF - 31.67 Ko)
Procès verbal(PDF - 94.25 Ko)

Par thématiques

Par public

Liste des actualités

Dossiers d'information

A découvrir

Lettres d'information

Espace presse

Conseil municipal

Conseil administratif

Maire de Genève

Administration municipale

Démarches pour louer une salle

Démarches d'état civil

Démarches autour du sport

Les plus demandées

Agenda des animations et événements

Tous les jeudis, dans votre boîte

Que faire à Genève au fil des saisons?

Cap sur l'été!

Et bien plus

Découvrir Genève et ses quartiers

Promenades

Autres activités

À télécharger

Points traités en séance

Session du Conseil municipal des 15.02.2005, 16.02.2005 et 21.02.2005

Lettres d'information

Pratique

Officiel

Multimédia

A découvrir

Tous les jeudis, dans votre boîte

Cap sur l'été!

Et bien plus

Autres activités

Séance plénière du 15.02.2005 de 17h00 à 19h10

À télécharger

Points traités en séance

Divers (sans rubrique) Ouvrir Fermer

Questions orales

Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois Ouvrir Fermer

Rapports des commissions Ouvrir Fermer

Propositions des conseillers municipaux Ouvrir Fermer

Pétition adressée au CM Ouvrir Fermer