Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 15 et mercredi 16 septembre 2009, à 17 h et 20 h 30 et samedi 3 octobre 2009, à 8 h et 10 h 15
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Déroulement de la session
Démission de M. Pascal Holenweg du conseil de la Fondation du Grand Théâtre de Genève
Lecture de la lettre.
Démission de M. Salvatore Vitanza du conseil de la Fondation d'art dramatique de Genève
Lecture de la lettre.
Rapport d'activité et comptes 2008 et budget de fonctionnement 2009 de la Fondetec
Renvoi à la commission des finances.
Projet de budget 2010
Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées.
5e plan financier d'investissement 2010-2021
Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées.
Frais de préétudes et d'études pour les projets inscrits au 5e PFI 2010-2021
Renvoi à la commission des finances.
Crédit complémentaire pour la rénovation des dépendances de la villa La Grange
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Renouvellement et l’évolution du mobilier de la Ville (9e plan d'achat de mobilier)
Renvoi à la commission des finances.
Rénovation de l’immeuble situé à la rue des Grottes 12-14
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Modification et le réaménagement des locaux situés à la promenade du Pin 5 (PR-542)
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Rénovation du bâtiment rue de l’Industrie 8
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Rénovation du bâtiment rue de l’Industrie 11
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Rénovation du bâtiment rue de l’Industrie 12
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Subvention extraordinaire à l’association Cave 12
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Amélioration et rénovation de l’éclairage du quai du Seujet
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Plan et règlement directeurs dans le quartier de Sécheron (parking OMC)
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Construction d’un demi-groupe scolaire sur les anciens terrains des SIG à la Jonction
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Rapport: Plan localisé de quartier rue Edouard Rod/rue Soubeyran
Arrêté amendé par la commission accepté.
Rapport: Plan localisé de quartier avenue Soret/rue Soubeyran
Arrêtés amendés par la commission acceptés.
Rapport: Subvention au projet de pavillon de l'exposition universelle de Shanghai 2010
Arrêté accepté.
Rapport: Genève 2020 – Renouvellement durable d’une ville-centre
Résolution acceptée.
Rapport: Actions visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’éclairage public
Arrêté I amendé et accepté. Arrêtés II et III acceptés.
Rapport: Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs
Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport: Pour un véritable pont entre les Vernets et la rue de l’Ecole-de-Médecine
Reporté.
Rapport: Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain
Reporté.
Rapport: Amélioration des conditions de stationnement dans le quartier de la Jonction
Reporté.
Rapport: Rapport d'activité 2007 et budget de fonctionnement 2008 de la Fondetec
Reporté.
Rapport: Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital
Reporté.
Rapport: Pas de zone industrielle entre le chemin Frank-Thomas et le chemin de Grange-Canal
Reporté.
Rapport: Bouclement du crédit de renouvellement de certains véhicules et engins spécifiques de l'administration municipale
Reporté.
Rapport: Bouclement du crédit extraordinaire pour le Musée d’art et d’histoire
Reporté.
Rapport: Bouclement de 87 crédits de préétudes et d’études terminés, non utilisés, non suivis de réalisations ou abandonnés
Reporté.
Rapport: Rénovation partielle de l'auberge de jeunesse située au 28-30, rue Rothschild
Arrêté accepté.
Rapport: Remaniement parcellaire concernés par le plan localisé de quartier angle chemin Rieu/route de Malagnou
Reporté.
Rapport: Mise en œuvre communale de la politique d'intégration des étrangers et des étrangères
Reporté.
Rapport: Octroi à la Coopérative de construction et d’habitation UV d’un droit de superficie
Arrêté accepté.
Réponse: Agenda 21 : pour une politique publique ambitieuse, quantifiable et mesurable
Reportée.
Réponse: Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelles est la situation depuis le vote de la pétition P-141
Reportée.
Réponse: Edification d'un monument à la mémoire commune des Genevois et des Arméniens
Reportée.
Le Conseil municipal rappelle à l'ordre le Conseil administratif dans le cadre de la votation cantonale du 27 septembre 2009
Urgence acceptée. Résolution amendée et acceptée.
Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville
Renvoi à la commission des finances.
Pour un meilleur dialogue Ville-commerçant-e-s et habitant-e-s lors de travaux et d'aménagements
Motion acceptée.
Adhésion des institutions sportives de la Ville au réseau Gigogne
Renvoi à la commission de la jeunesse et des sports.
2009-2012: sombres perspectives sociales
Motion amendée et renvoyée à la commission de la cohésion sociale.
Pour une politique de création en matière d'arts visuels à Saint-Gervais
Motion retirée par ses auteurs.
Crédit budgétaire supplémentaire pour le Rassemblement pour une politique sociale du logement
Reporté.
Pension en espace de vie enfantine et crèche: diminuer le taux d'effort pour les familles
Reportée.
Aides sociales urgentes: il y a urgence
Motion amendée et renvoyée à la commission de la cohésion sociale.
Le succès n'a pas de prix, mais il a un budget et des comptes transparents (bains des Pâquis)
Reportée.
Pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires
Reportée.
Pas d’argent public pour les complices d'escroqueries planétaires de la haute finance
Reportée.
Pour la conservation de la volière du Jardin botanique
Renvoi à la commission des pétitions.
Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés
Renvoi à la commission des pétitions.
Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire
Renvoi à la commission des pétitions.
Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire
Renvoi à la commission des pétitions.
Règlement municipal sur l'utilisation du domaine public pour des activités civiques
Annoncé.
Circulation à la Jonction: quelle sécurité pour les piétons pendant les travaux du TCOB
Déposée.
* Objet annoncé en cours de session.