Date : 16 septembre 2009
Numéro de séance : 11
Année législative : 167ème
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Points traités en séance
9.
Projet de budget 2010
Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées.
13.
Renouvellement et l’évolution du mobilier de la Ville (9e plan d'achat de mobilier)
Renvoi à la commission des finances.
14.
Rénovation de l’immeuble situé à la rue des Grottes 12-14
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
15.
Modification et le réaménagement des locaux situés à la promenade du Pin 5 (PR-542)
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
19.
Subvention extraordinaire à l’association Cave 12
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
24 bis.
Rapport: Actions visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’éclairage public
Arrêté I amendé et accepté. Arrêtés II et III acceptés.
* Objet annoncé en cours de session.