Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 18 et mercredi 19 janvier 2005, à 17 h et 20 h 30 et lundi 24 janvier 2005, à 17 h et 20 h 30
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Déroulement de la session
Lettre de M. Christian Ferrazino concernant le PLQ de la Chevillarde
Lecture de la lettre.
Commission ad hoc Casino
La commission est composée de: Mme Nicole Bobillier (S), M. Gérard Deshusses (S), président, M. René Grand (S), M. Alexis Barbey (L), M. Jean-Marie Hainaut (L), M. Blaise Hatt-Arnold (L), M. Roberto Broggini (Ve), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), Mme Nelly Hartlieb (UDC), M. Eric Ischi (UDC), M. Jacques Mino (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), Mme Liliane Johner (T), M. Robert Pattaroni (DC), M. Pierre Maudet (R).
Commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville
La commission est composée de: M. Gérard Deshusses (S), président, M. René Grand (S), Mme Sandrine Salerno (S), M. Alexis Barbey (L), Mme Nathalie Fontanet (L), M. Jean-Marie Hainaut (L), M. Roberto Broggini (Ve), Mme Caroline Schum (Ve), M. Sylvain Clavel (UDC), M. Jean-Pierre Oetiker (UDC), M. Bruno Martinelli (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), Mme Hélène Ecuyer (T), M. Robert Pattaroni (DC), M. Pierre Maudet (R).
Lettre de M. Nils de Dardel à Me Walter concernant la proposition PR-382
Lecture de la lettre.
Lettre de Me Walter à M. Nils de Dardel concernant la proposition PR-382
Lecture de la lettre.
Rénovation des ponts de scène du Grand Théâtre
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Fourniture et pose de 21 abribus en ville de Genève
Renvoi à la commission des travaux.
Crédit de soutien à la construction de logements sociaux pour la Fondation HLM
Renvoi à la commission du logement.
Restaurants scolaires à la rue Barthélemy-Menn 6 bis et dans l’école de Cayla
Renvoi à la commission des travaux.
Rapport: Collaboration entre l'OSR et les chorales classiques
Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. Pétition classée.
Rapport: Contrôle de gestion
Arrêté amendé par la commission accepté en troisième débat.
Rapport: Pour la création d'un groupe de travail ad hoc Agenda 21
Voir projet d'arrêté PA-53 ci-dessous.
Rapport: PUS garantissant des espaces de verdure
Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Rapport: Parcelle du foyer de Sécheron
Conclusions de la commission amendées et acceptées = résolution classée.
Rapport: Représentation de la Ville par la Conseil administratif dans les conseils d’administration ou de fondations
Arrêté amendé par la commission accepté.
Rapport: Chorales genevoises
Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. Pétition classée.
Rapport: Prolongement de la ligne 3 des bus TPG
Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Rapport: 700 nouvelles places de parc aux Eaux-Vives
Conclusions de la commission amendées et acceptées = renvoi au CA.
Rapport: Pour le ralentissement et la réduction du trafic à l'avenue Krieg
Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
Rapport: Création d'un fonds pour contribuer aux frais de déplacement de missions chargées de faire rapport sur le respect des droits de l'homme
Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
Rapport: Plan directeur communal «Genève 2001»
Conclusions de la commission acceptées = résolution classée.
Rapport: Place du Pré-l'Evêque
Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.
Réponse: Agenda 21 en Ville de Genève: où en est-on?
Renvoi à la commission Agenda 21.
Réponse: Quel dispositif antimobbing en Ville de Genève et quelle efficacité
Pris acte.
Réponse: Une centrale de chauffage unique pour le groupe d'immeubles dit du square Paul-Bouchet
Pris acte.
Réponse: Ecole Pré-Picot: comment les enseignants et les élèves ont-ils reçu le message des architectes qui ont conçu l'école
Pris acte.
Année du sport et Course de l'Escalade
Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.
Correspondance adressée au Conseil municipal: pas de courrier anonyme
Renvoi à la commission du règlement.
Développement de la zone 30 km/h dans certains quartiers de la rive droite (bis)
Reportée.
Mandats de l'Association L'Atelier des petits à la Toupie
Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.
Pour le maintien de la Compagnie de 1602 aux Casemates
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Qui dirige la circulation/transports publics à Genève?
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Modification de l'article 123 du règlement du Conseil municipal concernant l'organisation des commissions municipales
Annoncé.
Neige : peut-on nettoyer en priorité les passages piétons et les arrêts de bus
Déposée.
* Objet annoncé en cours de session.