Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 19, mercredi 20 et lundi 25 janvier 2016, à 17 h et 20 h 30
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Déroulement de la session
Amélioration de l’éclairage public, travaux d’aménagement de la chaussée et remplacement du collecteur unitaire d’eaux mixtes à la rue Voltaire
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Divers travaux d'aménagement et pose d'un éclairage public le long de la rue Kazem-Radjavi
Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.
Proposition de résolution du plan localisé de quartier de «Bourgogne», section Petit-Saconnex, du cadastre de la Ville de Genève
Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Projet de modification des limites de zones entre l'avenue Soret, la rue de Bourgogne et la route des Franchises
Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Construction d'un bâtiment d'équipements publics (salles d'éducation physique et parascolaires, salle pluridisciplinaire)
Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.
Aménagements extérieurs de l’Ecoquartier Jonction et de la rue des Gazomètres
Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.
Construction d’un bâtiment comprenant un restaurant scolaire, des locaux parascolaires situé rue Lamartine 16 bis
Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.
Réaménagement de la place des Grottes
Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Réaffectation et rénovation à la rue du Nant 2, rue de la Mairie 37 et rue de Jargonnant
Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.
Travaux d’entretien de l’écluse et de la passerelle du Seujet par les SIG
Renvoi direct à la commission des finances.
Aménagement des voiries et trottoirs, quartier des Genêts
Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Rénovation du bâtiment, équipement en mobilier, jeux et matériel d’exploitation de l’école de Pâquis-Centre et installation de pavillons provisoires
Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.
Etude de la valorisation et de la conservation des fouilles archéologiques du bastion Saint-Antoine
Renvoi direct à la commission des finances.
Affiliation du personnel de la Fondation de droit public d’intérêt communal des Evaux à la CAP
Renvoi direct à la commission des finances.
Modification d’une servitude de passage public à pied au profit de la Ville de Genève
Renvoi direct à la commission des finances.
Rapport: Pour une nouvelle formule de gestion du patrimoine financier de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Aménagement de l’allée périphérique de la plaine de Plainpalais
Délibération amendée par la commission et par le plénum acceptée en troisième débat.
Rapport: Renouvellement du parc de protection respiratoire du Service d’incendie et de secours et à son extension
Délibération acceptée.
Rapport: Remise aux normes des locaux techniques et des systèmes de traitement de dix pataugeoires
Délibération acceptée avec recommandation.
Rapport: Acquisition et à la mise en place d'un système d'exploitation pour le parking situé sur l'esplanade du centre sportif des Vernets
Délibération acceptée.
Rapport: Aménagement du 4e étage du bâtiment des Casemates situé boulevard Emile-Jaques-Dalcroze 11
Délibération acceptée.
Rapport: Mettons fin au cumul horizontal des mandats
Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat.
Rapport: Supprimons l'interdiction de circuler à la rue des Minoteries
Pétition refusée.
Rapport: Pour que les habitants soient consultés lorsqu'un établissement public (café, restaurant, bar, etc.) voudra s'installer dans la rue qu'ils habitent
Pétition acceptée.
Rapport: Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt
Pétition acceptée.
Rapport: Pour une rénovation de l'ancien site horticole de Beaulieu
Pétition acceptée.
Rapport: Propreté, salubrité et sécurité aux abords de l'école des Franchises
Pétition acceptée.
Rapport: Lutte contre le bruit: revêtement phonoabsorbant aux Eaux-Vives
Pétition acceptée.
Rapport: Pour permettre à Mme Nicoleta Banu de reprendre le bail de l'arcade à la rue Rousseau 14
Pétition refusée.
Rapport: Non aux coupes dans le projet de budget 2014, équilibré, de la Ville de Genève
Pétition refusée.
Rapport: Demande aux Rentes Genevoises d'annuler le congé donné à Tricosa
Pétition refusée.
Rapport: Pour sécuriser la sortie de la rue Marie-Brechbuhl (1202 GE)
Urgence acceptée. Pétition acceptée avec recommandation.
Rapport: Cohabitation cyclistes-piétons – campagne de sensibilisation auprès des cyclistes
Pétition acceptée.
Rapport: Pour des Fêtes de Genève de qualité et ouvertes à toutes et tous
Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport: Approbation des comptes 2013 de la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social
Reporté.
Rapport: Délégation de compétences du Conseil municipal au Conseil administratif
Reporté.
Rapport: Approbation du budget de la saison 2014-2015 de la Fondation du Grand Théâtre de Genève
Reporté.
Rapport: Approbation des comptes de la saison 2013/2014 du Grand-Théâtre de Genève (GTG)
Reporté.
Rapport: Création d’un Fonds de responsabilité solidaire pour les marchés publics de la Ville de Genève
Urgence acceptée. Délibération amendée par la commission et par le plénum acceptée.
Rapport: Constitution d'une fondation de droit public de la Ville de Genève pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées
Reporté.
Rapport: Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!
Reporté.
Rapport: La Ville de Genève s'engage pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève
Reporté.
Rapport: Gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée
Reporté.
Rapport: Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS
Reporté.
Rapport: Pour se promener en voyant ses pieds (éclairage et sécurité en ville de Genève)
Reporté.
Rapport: Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation
Reporté.
Rapport: Création d'une commission consultative des espaces verts et de l'environnement
Reporté.
Rapport: Pour lutter contre la pénurie de logements: développons les coopératives d’habitation en Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Mettons tout en oeuvre afin que la crèche de Merck Serono soit sauvée
Reporté.
Rapport: Règlement des agent-e-s de la police municipale de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan
Reporté.
Rapport: Conditions de location des locaux commerciaux et places de stationnement
Reporté.
Rapport: Pour une réelle visibilité de l'enrichissement des collections municipales
Reporté.
Rapport: Règlement de soutien aux activités citoyennes sur le domaine public
Reporté.
Rapport: Les oeuvres ailleurs que dans les dépôts, c'est possible! FMAC mobile
Reporté.
Rapport: Soutien aux structures indépendantes dans le domaine de la création contemporaine
Reporté.
Rapport: Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare
Reporté.
Rapport: Comment aider les familles qui n'obtiennent pas de place en crèche pour leur enfant
Reporté.
Réponse: Garantir une information équitable sur le projet MAH+ soumis à votation populaire communale
Pris acte.
Réponse: Le Conseil municipal doit être informé des intentions du Conseil administratif
Reportée.
Zones industrielles et artisanales: état des lieux sérieux
Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Pour un lieu pluridisciplinaire alternatif dans l’ancien complexe du Rialto
Urgence refusée. Reportée.
Demande de retrait des propos du président du Conseil municipal menaçant du recours à la violence armée
Urgence refusée. Reportée.
Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics
Reportée.
Naturalisations: suppression de la commission et délégation au Conseil administratif
Reporté.
Modification du règlement du Conseil municipal: membres de la commission des naturalisations
Reporté.
Modification du règlement du Conseil municipal: contribution financière aux groupes du Conseil municipal
Reporté.
Répartition des tâches entre Canton et communes: transparence et démocratie, s’il vous plaît
Reportée.
Ouverture d’un crédit de 20 millions de francs destiné à financer le capital de dotation de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec)
Urgence refusée. Reporté.
Création d’un fonds de végétalisation des quartiers de la Ville de Genève par un prélèvement de 1% sur les crédits d’investissement alloués aux travaux de construction, de rénovation et de restauration des édifices et des installations sportives propriété de la Ville de Genève, ainsi que des ponts
Reporté.
Pour une diminution des déchets à incinérer: mettons le compost à sa place
Reportée.
Le compost pour tous: pour une poubelle à compost accessible à chaque foyer
Reportée.
Pour une diffusion et une retransmission des débats du Conseil municipal efficaces
Reportée.
Pour une municipalité pionnière en matière d’encouragement à l’intégration des étrangers (bis)
Reportée.
Pour un menu végétarien hebdomadaire dans les restaurants scolaires et les institutions de la petite enfance
Annoncée.
* Objet annoncé en cours de session.