Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 19 et mercredi 20 novembre 2013, à 17 h et 20 h 30 et lundi 25 novembre 2013, à 17 h et 20 h 30
À télécharger
Déroulement de la session
Courrier du Collectif d'Associations d'habitant-e-s de quartiers
Courrier porté au Mémorial.
Démission de Mme Sandra Levai de la Commission de la petite enfance
Lecture de la lettre.
Levée du secret de fonction de Mme Salika Wenger
La levée du secret de fonction est refusée.
ACG - Financement du Fonds intercommunal à des dépenses sportives diverses
Pris acte.
Contrôle d’accès par bornes rétractables pour la Vieille-Ville
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Divers travaux à la rue du Puits-Saint-Pierre
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Aménagement de l’îlot Sainte-Clotilde et de ses abords
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Acquisition des parcelles sises rue des Alpes 12/rue de Berne 21
Délibération acceptée.
Acquisition de diverses parcelles appartenant à l'Etat de Genève
Renvoi à la commission des finances.
Promotion du vélo et communication
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Rapport: Création d’une zone de développement 3 à l’angle de l’avenue Trembley et de la rue Moillebeau
Résolutions acceptées.
Rapport: Procédure de vote des amendements et sous-amendements
Délibération acceptée en troisième débat.
Rapport: Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices
Reporté.
Rapport: Zones de rencontre et de zones piétonnes dans le quartier des Grottes
Délibération refusée en troisième débat.
Rapport: Construction d’un bâtiment de logements le long de l’avenue Trembley
Résolutions acceptées.
Rapport: Divers travaux au centre sportif du Bout-du-Monde et du Bois-des-Frères
Délibérations acceptées.
Rapport: Etudes d’aménagement d’espaces publics autour de la nouvelle halte CEVA de Champel/Hôpital et d’assainissement des eaux du réseau secondaire
Délibérations I et II acceptées. Délibération III nouvelle acceptée.
Rapport: Radiation de la servitude de restriction au droit de bâtir chemin des Genêts et chemin Sous-Bois
Délibération acceptée.
Rapport: Frais de participation aux études d’aménagement liées au développement du quartier Praille-Acacias-Vernets
Délibération amendée et acceptée.
Rapport: Quelle concertation pour les jeux de la promenade de la Treille?
Pétition et recommandation acceptées.
Rapport: Pour des préaux sûrs et sécurisés: fermeture nocturne pour utilisation diurne
Reporté.
Rapport: Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers
Reporté.
Rapport: Réalisation de l'initiative sur la mobilité douce: un plan d'action
Reporté.
Rapport: Pour l'installation d'un système de rafraîchissement de l'air au Grand Théâtre
Reporté.
Rapport: Contre les concerts de musique techno en plein-air sur la place de la Navigation
Reporté.
Rapport: Structure de coordination pour l'accueil familial de la petite enfance
Reporté.
Rapport: Elaboration rapide d'un PLQ sur le territoire de la caserne des Vernets
Reporté.
Rapport: Pour une politique globale de soutien au livre
Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport: Pourquoi la Ville de Genève a-t-elle raté l'expérience de gestion des pigeons
Reporté.
Rapport: Vite, une nouvelle convention sur le subventionnement des artères municipales
Reporté.
Rapport: Pour la prochaine Semaine de la mobilité: que la Ville de Genève se bouge
Reporté.
Rapport: Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC
Reporté.
Rapport: Répartition de la manne fiscale entre communes liées au projet d'aménagement de la zone Praille-Acacias-Vernets (PAV)
Reporté.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Modification de la délibération PR-828
Urgence acceptée. Délibération amendée et acceptée.
Grand Théâtre de Genève: institution phare ou Opéra de quat'sous
Entrée en matière refusée.
Rétablissement des transports publics hippomobiles en Ville de Genève
Projet de délibération retiré par son auteur.
Application du statut du personnel aux procès-verbalistes du Conseil municipal
Motion acceptée.
Pour un programme Stratus applicable aux bâtiments publics
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Pas de restriction des droits humains dans la ville d'Henry Dunant
Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.
Merck Serono et multinationales: stop aux déclarations irresponsables du Conseil administratif!
Motion retirée par ses auteurs.
Etat des routes à Genève: une honte pour notre ville!
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Des potagers urbains (plantages)
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Gratuité des lignes de bus de quartier
Motion amendée et renvoyée à la commission des finances.
Naufrage de Merck Serono: n'abandonnons pas les sous-traitants!
Résolution retirée par ses auteurs.
Récupérons pour la promotion et création de PME les bâtiments de Merck Serono
Résolution retirée par ses auteurs.
Gratuité de la ligne de bus 32
Projet de délibération amendé et renvoyé à la commission des finances.
Pour un lieu d'accueil de nuit à l'année destiné aux personnes à la rue
Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.
TPG: après machine arrière toute, en avant vers des solutions
Motion retirée par ses auteurs.
Stop aux conteneurs saisonniers
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Végétalisations et espaces conviviaux des toitures
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Pour éclairer le parc jouxtant la promenade du Pin
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Pour une police municipale moderne et proche de la population
Renvoi à la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication.
Des postes de police mobiles pour les APM
Renvoi à la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication.
Traversée du lac par bacs
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Elaborer des modèles de calcul du prix de pension en institutions de la petite enfance
Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.
Transparence au Conseil municipal: publions les liens d'intérêts des conseillères et conseillers municipaux
Reportée.
Pour une Ville de Genève pionnière en matière d'encouragement à l'intégration des étrangers
Reportée.
Un bowl ou un skate-park complémentaire pour l'hiver et les temps de pluie
Reportée.
Pour un meilleur contrôle des coûts de construction et rénovation des immeubles
Reporté.
Règlement du Conseil municipal: modification de l'article 98, relatif au vote par appel nominal
Reporté.
Règlement du Conseil municipal: suppression de la commission des naturalisations (bis)
Retiré par son auteur.
Réalisation et rénovation de terrains de rugby et de football américain à Vessy
Annoncée.
Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics
Annoncée.
Soutien aux structures indépendantes dans le domaine de la création contemporaine
Annoncée.
Développer une politique cohérente en matière de résidences d'artistes à Genève
Annoncée.
Naturalisations: suppression de la commission et délégation au Conseil administratif
Annoncé.
Finances publiques: pour une réflexion de fond sur les charges de fonctionnement
Annoncée.
Coût de l'impression des documents pour le Conseil municipal
Déposée et renvoyée au Bureau du Conseil municipal.
* Objet annoncé en cours de session.