Session du Conseil municipal du 20.03.2017

Le Conseil municipal est convoqué en séances extraordinaires pour le lundi 20 mars 2017, à 17 h et 20 h 30

Premier jour : 20 mars 2017 2 séances plénières dans la session Année législative : 174ème

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Ordre du jour(PDF - 59.86 Ko)
Procès verbal(PDF - 59.39 Ko)

Déroulement de la session

P 357-173

Rapport: Pour la protection des rives du Rhône et du sentier des Falaises

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.

P 360-174

Rapport: Pour l'aménagement de la cour intérieure de l'îlot Lissignol – Bouchet – Rousseau

Conclusions de la commission refusées = renvoi au CA avec recommandations du plénum.

P 364-174

Rapport: Pour la création d'un parc à la pointe de la Jonction

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.

P 363-174

Rapport: Pour l'assouplissement de la convention signée entre la Ville de Genève et la Fondation Hippomène concernant le parc Hentsch

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandation du plénum.

M 1029-169

Rapport: Des potagers urbains (plantages)

Motion amendée acceptée.

10.

M 1012-169

Rapport: Pour un programme Stratus applicable aux bâtiments publics

Motion acceptée.

11.

M 795-165

Rapport: FSC: pour une gestion exemplaire et durable de nos forêts

Motion refusée.

12.

M 705-165

Rapport: Pour une politique cohérente de coopération au développement

Motion amendée par le plénum acceptée.

13.

PA 120-168

Rapport: Règlement des agent-e-s de la police municipale de la Ville de Genève

Délibération refusée.

14.

M 816-166

Rapport: Créons des hôtels d'entreprises pour faciliter leur éclosion

Reporté.

15.

M 763-165

Rapport: Pour que la Ville respecte les accords sur le logement

Reporté.

16.

M 948-168

Rapport: Pourquoi pas un cyclocâble à Genève

Reporté.

17.

M 1043-170

Rapport: Stop aux conteneurs saisonniers

Reporté.

18.

M 945-168

Rapport: Pour une politique d'achat plus efficace et plus efficiente

Reporté.

19.

M 1048-170

Rapport: Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan

Reporté.

20.

M 1000-169

Rapport: Droit au logement – empêcher les expulsions de locataires

Reporté.

21.

M 851-166

Rapport: Une retraite pour les artistes

Reporté.

22.

D 54-171

Rapport: Rapport d'activités 2013 (DGVS)

Pris acte.

23.

D 54-172

Rapport: Rapport d'activités 2014 (DGVS)

Pris acte.

24.

M 1032-170

Rapport: Promouvoir les oeuvres des compositeurs genevois

Reporté.

25.

PA 102-167

Rapport: Gratuité du domaine public pour les 1er Mai, 1er Juin et 1er Août

Reporté.

26.

PA 62-163

Rapport: Restaurants et débits de boisson appartenant à la Ville de Genève

Reporté.

27.

PA 94-166

Rapport: Conditions de location des locaux commerciaux et places de stationnement

Reporté.

28.

M 965-168

Rapport: Pour une réelle visibilité de l'enrichissement des collections municipales

Reporté.

29.

R 161-170

Rapport: Pour ne plus occulter, par omission, le citoyen de Genève

Reporté.

30.

M 959-168

Rapport: Pour une ville verte, plantons des murs végétalisés

Reporté.

31.

M 1116-171

Rapport: Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC

Reporté.

32.

PRD 41-169

Rapport: Règlement de soutien aux activités citoyennes sur le domaine public

Reporté.

33.

M 969-168

Rapport: Mère Teresa, nous ne t'oublierons jamais

Reporté.

34.

M 1145-172

Rapport: Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS

Reporté.

35.

M 509-162

Rapport: Label de qualité sociale

Reporté.

36.

M 1079-170

Rapport: Audit des collections muséales de la Ville de Genève

Reporté.

37.

M 1137-171

Rapport: Création de deux immeubles coopératifs aux Eaux-Vives

Reporté.

38.

M 1026-169

Rapport: Nunc est museorum hora

Reporté.

39.

M 1081-170

Rapport: Une rue, une place, un square pour un irréductible

Reporté.

40.

M 1103-171

Rapport: Les oeuvres ailleurs que dans les dépôts, c'est possible! FMAC mobile

Reporté.

41.

M 1033-170

Rapport: Pour une administration municipale éveillée à la nuit

Reporté.

42.

M 1099-171

Rapport: Les rues de Genève, c'était mieux avant

Reporté.

43.

M 1098-171

Rapport: Stop à des services publics à deux vitesses (bis)

Reporté.

44.

M 1135-171

Rapport: Pour une installation pérenne du Théâtre éphémère à Genève

Reporté.

45.

M 1108-171

Rapport: Soutien aux structures indépendantes dans le domaine de la création contemporaine

Reporté.

46.

D 61-167

Rapport: Audit bains des Pâquis

Reporté.

47.

M 595-163

Rapport: Pour des budgets politiques

Reporté.

48.

D 34-170

Rapport: Fonds chômage 2011

Pris acte.

49.

D 34-171

Rapport: Fonds chômage 2012

Pris acte.

50.

D 34-172

Rapport: Fonds chômage 2013

Pris acte.

51.

M 1133-171

Rapport: Lieux de culture, lieux d'évènements

Reporté.

52.

M 1035-170

Rapport: Quid d'une artothèque genevoise

Reporté.

53.

M 774-165

Rapport: Mettons fin au non-sens économique de la taxe professionnelle

Reporté.

54.

M 1112-171

Rapport: Pour une politique du livre numérique ambitieuse

Reporté.

55.

M 1021-169

Rapport: Opérations de ramassage visant les Roms: stop

Reporté.

56.

M 970-168

Rapport: Petite enfance: des crèches pour toutes les familles… Toutes

Reporté.

57.

M 863-166

Rapport: Aides sociales urgentes: il y a urgence

Reporté.

58.

M 964-168

Rapport: Pour une petite enfance plus écologique (langes)

Reporté.

59.

M 832-166

Rapport: Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare

Reporté.

60.

M 1051-170

Rapport: Traversée du lac par bacs

Reporté.

61.

M 999-169

Rapport: Comment aider les familles qui n'obtiennent pas de place en crèche pour leur enfant

Reporté.

62.

M 772-165

Rapport: Sécurité informatique: connectons-nous à la réalité

Reporté.

63.

M 1049-170

Rapport: Pour une police municipale moderne et proche de la population

Reporté.

64.

M 1050-170

Rapport: Des postes de police mobiles pour les APM

Reporté.

65.

M 1023-169

Rapport: Etat des routes à Genève: une honte pour notre ville!

Reporté.

66.

M 929-168

Rapport: Créons rapidement des places de livraison en ville de Genève

Reporté.

67.

M 1109-171

Rapport: Développer une politique cohérente en matière de résidences d'artistes à Genève

Reporté.

68.

M 1168-172

Rapport: Risques de tournées: pour un franc soutien aux compagnies indépendantes

Reporté.

69.

PRD 94-172

Rapport: Projet de règlement municipal relatif à la répartition des tâches entre communes et Canton

Reporté.

70.

M 1169-172

Rapport: Pour la gratuité des installations sportives de la Ville de Genève pour les rentiers AVS et AI

Reporté.

71.

PRD 98-172

Rapport: Les accueillantes familiales ont droit à un salaire décent maintenant

Urgence refusée. Reporté.

72.

M 1158-172

Rapport: Punaises de lit: ça vous démange d’agir

Reporté.

73.

R 154-169

Rapport: H&M vient-il marcher sur les plates-bandes du caritatif local

Reporté.

74.

M 1161-172

Rapport: Répartition des tâches entre Canton et communes: transparence et démocratie, s’il vous plaît

Reporté.

75.

M 1082-170

Rapport: Prévention de proximité pour les jeunes ados: soutien scolaire

Reporté.

76.

D 65-172

Rapport: Bilan social 2013 des ressources humaines

Pris acte.

77.

D 65-173

Rapport: Bilan social 2014 des ressources humaines

Pris acte.

78.

D 65-173

Rapport: Bilan social 2015 des ressources humaines

Pris acte.

79.

M 1176-172

Rapport: Huit ans après, le bilan de la loi sur les procédés de réclame est douloureux pour les acteurs culturels et sportifs

Reporté.

80.

M 1185-173

Rapport: Une rue ou une place pour Sébastien Castellion

Reporté.

81.

M 1084-170

Rapport: Critères civiques en matière d'investissement de fonds publics

Reporté.

82.

D 32-165

Rapport: Rapport annuel 2006 de la Fondetec

Pris acte.

82.

D 54-165

Rapport: Rémunération du président et des membres de la Fondetec

Pris acte.

83.

D 32-173

Rapport: Rapport d'activité et comptes 2014 et budget de fonctionnement 2015 de la Fondetec

Pris acte.

84.

D 32.2-174

Rapport: Rapport d'activité et comptes 2015 de la Fondetec

Pris acte.

85.

PRD 68-171

Rapport: Adaptons le statut du personnel à la nouvelle CAP

Reporté.

86.

M 1163-172

Rapport: Stationnement payant en Ville de Genève: le Canton doit respecter la loi

Reporté.

87.

M 1030-169

Rapport: Gratuité des lignes de bus de quartier

Reporté.

87.

PRD 42-169

Rapport: Gratuité de la ligne de bus 32

Reporté.

88.

M 963-168

Rapport: Respect des droits des travailleuses et travailleurs de Ronin Primeurs

Reporté.

89.

M 782-165

Rapport: De l'air à la place Dorcière

Reporté.

90.

M 1204-173

Rapport: Zones industrielles et artisanales: état des lieux sérieux

Reporté.

91.

M 1096-171

Rapport: Stationnement en ville de Genève: plus de parkings publics

Reporté.

92.

M 1147-172

Rapport: Après «Raboule ta chaise» dans la rue de l’Ecole-de-Médecine: Raboule ta politique contre le bruit

Reporté.

93.

M 1162-172

Rapport: Prestations sociales municipales: égalisons par le haut!

Reporté.

94.

R 180-172

Rapport: Le Canton doit cesser de faire les poches des plus fragiles (et de leur commune)

Reporté.

95.

R 164-170

Rapport: Pour éclairer le parc jouxtant la promenade du Pin

Reporté.

96.

M 1181-172

Rapport: Le respect, ça change la vie, les toilettes publiques aussi

Reporté.

97.

M 983-169

Rapport: Surélévation des immeubles du patrimoine de la Ville

Reporté.

83.

PRD 126-174

Approbation des comptes 2014 de la Fondetec

Discussion immédiate acceptée. Délibération acceptée.

83.

PRD 127-174

Approbation du budget 2015 de la Fondetec

Discussion immédiate acceptée. Délibération acceptée.

84.

PRD 136-174

Approbation des comptes 2015 de la Fondetec

Discussion immédiate acceptée. Délibération acceptée.

M 1282-174

Une nouvelle direction pour un nouveau Musée d’art et d’histoire

Annoncée.

* Objet annoncé en cours de session.

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20 mars 2017

17h05 - 18h55

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Séance plénière du 20.03.2017 de 17h05 à 18h55

Mémorial n°41 du 20.03.2017 - 17h05(PDF - 10.08 Mo)

Séance

20 mars 2017

20h30 - 22h50

Passée

Séance plénière du 20.03.2017 de 20h30 à 22h50

Mémorial n°42 du 20.03.2017 - 20h30(PDF - 17.55 Mo)

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