Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 20 et mercredi 21 novembre 2012, à 17 h et 20 h 30
À télécharger
Déroulement de la session
Obtention urgente d'électricité pour l'éclairage du stand au chemin des Marronniers
Renvoi à la commission des pétitions.
Regroupement des espaces publics de la Bibliothèque de Genève et extension dans le parc des Bastions
Proposition refusée.
Transformation de la CAP et crédit budgétaire supplémentaire
Renvoi à la commission des finances.
Vente de la parcelle N° DP3664A de la commune de Genève, section Plainpalais, sise rue Marignac
Délibération acceptée.
Frais d'études à engager en 2013 pour les projets inscrits au 8e PFI 2013-2024
Urgence acceptée. Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Amortissements complémentaires sur le budget de l’année 2012
Urgence acceptée. Renvoi à la commission des finances.
Etudes d’aménagement d’espaces publics autour de la nouvelle halte CEVA de Champel/Hôpital et d’assainissement des eaux du réseau secondaire
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Approbation du budget de la saison 2012-2013 du Grand Théâtre de Genève
Urgence acceptée. Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Rapport: Apprentissage pour tous les jeunes: engager des jeunes sans statut légal, la Ville de Genève innove!
Reporté.
Rapport: Plan localisé de chemin pédestre route de Frontenex/gare des Eaux-Vives (29899)
Reporté.
Rapport: Aidons les personnes âgées: supprimons le centime additionnel sur les chiens
Reporté.
Rapport: Modification de l'article 140 du RCM concernant les modifications du règlement
Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Rapport: Renvoi direct en commission des projets de délibérations
Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Rapport: Modification du règlement concernant le renvoi direct en commission
Délibération retirée par ses auteurs.
Rapport: Règlement du Conseil municipal: retrait d'une pétition
Délibération retirée par ses auteurs.
Rapport: Ouvrons l'accès à l'apprentissage en entreprise (formation duale) aux jeunes sans-papiers
Reporté.
Rapport: Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!
Reporté.
Rapport: Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci
Reporté.
Rapport: FASe: pour une vraie transparence justifiant les subventions de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Œuvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique
Reporté.
Rapport: Pour élaborer un PLQ portant sur le périmètre de la caserne des Vernets
Reporté.
Rapport: Fin du gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Pour un projet de budget 2012 conforme aux attentes de la population
Reporté.
Rapport: Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices
Reporté.
Rapport: Chassons les dealers de la plaine de Plainpalais à coup de lampadaires
Reporté.
Rapport: Travaux de rénovation de neuf espaces de quartier à l’intention des aînés
Reporté.
Rapport: Réfection urgente des cheminements dans les espaces verts de la Ville
Reporté.
Rapport: Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville
Reporté.
Rapport: Divers travaux au centre sportif du Bois-des-Frèreset au centre sportif de Vessy
Urgence acceptée. Délibérations acceptées.
Rapport: Pour une patinoire des Vernets répondant aux besoins du GSHC: 3e phase de travaux
Reporté.
Rapport: Rénovation du cimetière de Châtelaine et construction d’un columbarium
Reporté.
Rapport: Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques
Reporté.
Rapport: Plan localisé de chemin pédestre route de Frontenex/gare des Eaux-Vives (29898)
Reporté.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Réponse: Ouverture des chantiers portés par la Ville de Genève: pourquoi de tels retards
Pris acte.
Passerelle piétonne et cycliste du pont du Mont-Blanc
Urgence acceptée. Délibération acceptée.
Soutien de la Ville de Genève au forum scientifique et citoyen sur la radioprotection
Reportée.
Comment aider les familles qui n'obtiennent pas de place en crèche pour leur enfant
Reportée.
Application du statut du personnel aux procès-verbalistes du Conseil municipal
Reportée.
Merck Serono et multinationales: stop aux déclarations irresponsables du Conseil administratif!
Reportée.
Récupérons pour la promotion et création de PME les bâtiments de Merck Serono
Reportée.
Fermeture de l'EMS Fort-Barreau en ville de Genève: pour quelle politique sociale
Reportée.
Elaborer des modèles de calcul du prix de pension en institutions de la petite enfance
Reportée.
Pour que la stratégie de piétonisation puisse un jour se réaliser, construisons le parking dit des Clés-de-Rive
Reportée.
La Ville doit être représentée au conseil d'administration des Transports publics genevois
Urgence acceptée. Résolution acceptée.
Modification de l’article 15 du règlement du Conseil municipal: «Compétences»
Reporté.
Modification de l’article 40 du règlement du Conseil municipal: «Violation d'ordre
Reporté.
Pour lutter contre la pénurie de logements: développons les coopératives d’habitation en Ville de Genève
Renvoi à la commission du logement.
Pour une gestion cohérente du site de la pointe de la Jonction pendant la période 2013-2017
Annoncée.
Transparence au Conseil municipal: publions les liens d'intérêts des conseillères et conseillers municipaux
Annoncé.
* Objet annoncé en cours de session.