Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 21 et mercredi 22 janvier 2014, à 17 h et 20 h 30
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Déroulement de la session
Banque cantonale de Genève SA
MM. Mourad Sekkiou (PLR) et Grégoire Carasso (S) sont élus.
Prestation de serment de Mme Corinne Goehner-Da Cruz
Mme Corinne Goehner-Da Cruz est assermentée.
Pour que l'ancien café UGS redevienne un établissement en lien avec le quartier
Renvoi à la commission des pétitions.
Non aux coupes dans le projet de budget 2014, équilibré, de la Ville de Genève
Renvoi à la commission des pétitions.
Pour le maintien de l'installation de jeux de Baby-Plage
Renvoi à la commission des pétitions.
Renouvellement des véhicules du Service d'incendie et de secours
Délibération acceptée.
Constitution d’une servitude de distance et vue droite sur une parcelle
Délibération acceptée.
Frais de préétudes et d'études pour les projets inscrits au 9e PFI 2014 – 2025
Renvoi à la commission des finances.
Modification des limites de zones entre la rue de Chandieu et l’avenue Giuseppe-Motta
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Plan localisé de quartier situé à l’angle de la rue de Chandieu et de l’avenue Giuseppe Motta
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Constitution d’une servitude de passage 3bis avenue de Chamonix
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Réaménagement du chemin Eugène-Rigot
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Quartier de Rive – projet de convention et demande de crédit
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Rapport: EdS: la Ville de Genève ne participera pas à la précarisation du marché de l'emploi
Reporté.
Rapport: Pour une nouvelle formule de gestion du patrimoine financier de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Modification de l’article 15 du règlement du Conseil municipal: «Compétences»
Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Rapport: Modification de l’article 40 du règlement du Conseil municipal: «Violation d'ordre
Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Rapport: Modification du RCM en vue de l'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution
Délibération acceptée en troisième débat.
Rapport: Pouvoir exclure un-e conseiller-ère municipal-e
Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Rapport: Aménagement de la place du Rhône
Délibération amendée par la commission acceptée.
Rapport: Travaux et équipement à l’espace de vie enfantine, situé place De-Châteaubriand 2
Délibérations acceptées.
Rapport: Procédure d’adoption du plan localisé de quartier valant pour partie plan de site «La Forêt»
Résolution acceptée.
Rapport: Bouclement du crédit relatif à divers programmes destinés à la jeunesse
Reporté.
Rapport: Amélioration et rénovation de l’éclairage public de la place du Bourg-de-Four
Reporté.
Rapport: Concours d'architecture angle routes de Vernier et du Bois-des-Frères
Reporté.
Rapport: Transformation des vestiaires de la Société des Mouettes genevoises navigation SA
Reporté.
Rapport: Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices
Reporté.
Rapport: Pour des préaux sûrs et sécurisés: fermeture nocturne pour utilisation diurne
Reporté.
Rapport: Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers
Reporté.
Rapport: Réalisation de l'initiative sur la mobilité douce: un plan d'action
Reporté.
Rapport: Pour l'installation d'un système de rafraîchissement de l'air au Grand Théâtre
Reporté.
Rapport: Contre les concerts de musique techno en plein-air sur la place de la Navigation
Reporté.
Rapport: Structure de coordination pour l'accueil familial de la petite enfance
Reporté.
Rapport: Elaboration rapide d'un PLQ sur le territoire de la caserne des Vernets
Reporté.
Rapport: Pourquoi la Ville de Genève a-t-elle raté l'expérience de gestion des pigeons
Reporté.
Rapport: Vite, une nouvelle convention sur le subventionnement des artères municipales
Reporté.
Rapport: Pour la prochaine Semaine de la mobilité: que la Ville de Genève se bouge
Reporté.
Rapport: Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC
Reporté.
Rapport: Répartition de la manne fiscale entre communes liées au projet d'aménagement de la zone Praille-Acacias-Vernets (PAV)
Reporté.
Rapport: Un emploi de solidarité ne devient solidaire que lorsqu'il débouche sur un emploi
Reporté.
Rapport: Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!
Reporté.
Rapport: La Ville de Genève s'engage pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève
Reporté.
Rapport: Gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée
Reporté.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Réponse: Pour des conditions de vie acceptables dans le quartier de l'Usine
Pris acte.
Réponse: Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques
Pris acte.
Réponse: Pour la sauvegarde des arbres et des promenades autour de la plaine de Plainpalais
Pris acte.
Réponse: Chassons les dealers de la plaine de Plainpalais à coup de lampadaires
Pris acte.
Sauvegardons les jeux de Baby-Plage dans une perspective de sécurité et de pérennité
Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.
Transparence au Conseil municipal: publions les liens d'intérêts des conseillères et conseillers municipaux
Reporté.
Pour une Ville de Genève pionnière en matière d'encouragement à l'intégration des étrangers
Reportée.
Un bowl ou un skate-park complémentaire pour l'hiver et les temps de pluie
Reportée.
Les oeuvres ailleurs que dans les dépôts, c'est possible! FMAC mobile
Urgence acceptée. Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Pour un meilleur contrôle des coûts de construction et rénovation des immeubles
Reporté.
Règlement du Conseil municipal: modification de l'article 98, relatif au vote par appel nominal
Reporté.
Versement des 120 millions à la CAP: la part de vérité
Motion retirée par ses auteurs.
Réalisation et rénovation de terrains de rugby et de football américain à Vessy
Reportée.
Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics
Reportée.
Soutien aux structures indépendantes dans le domaine de la création contemporaine
Reportée.
Développer une politique cohérente en matière de résidences d'artistes à Genève
Reportée.
Naturalisations: suppression de la commission et délégation au Conseil administratif
Reporté.
Comment est-il possible qu'un site de 36 000 m2 appartenant à la Ville de Genève ne soit pas mieux utilisé
Déposée.
* Objet annoncé en cours de session.