Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 22 et mercredi 23 mars 2011, à 17 h et 20 h 30
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Déroulement de la session
Construction de logements, d’activités et d’un équipement public, situé entre la rue du Stand et le boulevard Saint-Georges
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Construction de huit immeubles et d’une salle commune ainsi que la préservation de l’ensemble des villas du Coin-de-Terre, situé au chemin des Eidguenots et au chemin du Nant-Cayla
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Travaux d’aménagement de la place Simon-Goulart et de ses abords
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Acquisition de la parcelle sise chemin Docteur Jean-Louis Prévost 9
Renvoi à la commission des finances.
Acquisition de la parcelle sise chemin Docteur Jean-Louis Prévost 11
Renvoi à la commission des finances.
Annulation de l’article 2 de la délibération du 16 février 2010 PR-711 (Fondetec)
Arrêté accepté.
Approbation des comptes 2009 et du budget de fonctionnement 2010 de la Fondetec
Projet d'arrêté amendé et accepté.
Rapport: Acquisition de la parcelle N° 3148 sise chemin du Docteur-Jean-Louis-Prévost 21A
Arrêtés acceptés.
Rapport: Règlement municipal sur les prestations accordées aux personnes âgées, veuves, orphelins et invalides
Projet d'arrêté accepté en troisième débat.
Rapport: Divers crédits destinés à la première phase du contrat de quartier des Grottes
Arrêtés acceptés en troisième débat.
Rapport: Modification du règlement général des PUS
Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Rapport: Droit de superficie avenue Blanc/avenue de France en vue de la construction d’un EMS
Recommandation et arrêté acceptés.
Rapport: Réfection de toitures de groupes scolaires et création d’une centrale photovoltaïque
Arrêtés acceptés.
Rapport: Constitution d’une servitude de distance et vue droite place de Saint-François
Arrêté accepté.
Rapport: Acquisition de la parcelle N° 3147 sise chemin du Docteur-Jean-Louis-Prévost 21
Arrêtés acceptés.
Rapport: Mise en conformité et entretien du centre artisanal situé à la rue du Vélodrome 2
Arrêté amendé par la commission accepté.
Rapport: Pour le maintien de la ligne de bus 32 (bis)
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA avec une recommandation.
Rapport: Rapport d'activité et comptes 2009 et budget de fonctionnement 2010 de la Fondetec
Voir projet d'arrêté PA-121 ci-dessous.
Rapport: Elargissement de la qualité de partie aux plaignants dans les cas d’enquêtes administratives ouvertes pour atteinte à la personnalité
Arrêtés refusés.
Rapport: Etudes pour diverses constructions sur les anciens terrains des SIG à la Jonction
Reporté.
Rapport: Pour des équipements collectifs à la future gare des Eaux-Vives (PR-750)
Reporté.
Rapport: Construction d’équipements sportifs à destination de toutes les catégories d’âge
Reporté.
Rapport: Etudes de rénovations rue des Minoteries 1-3-5-7 et rue de Carouge 98-100-102
Reporté.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Pourquoi privilégier la polémique plutôt que soutenir la diffusion de l'engagement culturel de Mme Anne Bisang
Reportée.
Réponse: Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés
Pris acte.
Réponse: Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs
Pris acte.
Réponse: Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire
Pris acte.
Réponse: Dépôts des musées dans le sous-sol de l'écoquartier sur l'ex-site d'Artamis
Pris acte.
Réponse: Comment fait-on croire aux gens que les cyclistes sont des cycloterroristes
Pris acte.
Réponse: Pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires
Pris acte.
Réponse: Pour une politique proactive en matière de sponsoring et de mécénat
Pris acte.
Réponse: Mesures d'accompagnement à apporter à la répartition entre l'Etat et la Ville de Genève des organismes subventionnés
Reportée.
Réponse: Exposition sur la pauvreté «Si jamais»: pourquoi pas à Genève? il n'est pas trop tard
Reportée.
Réponse: Pour une meilleure accessibilité des centres sportifs par les piétons
Reportée.
Réponse: Circulation à la Jonction: quelle sécurité pour les piétons pendant les travaux du TCOB
Reportée.
Réponse: Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans»
Reportée.
Le succès n'a pas de prix, mais il a un budget et des comptes transparents (bains des Pâquis)
Reportée.
Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers
Reportée.
Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville
Reportée.
Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci
Reportée.
Ouvrons l'accès à l'apprentissage en entreprise (formation duale) aux jeunes sans-papiers
Reportée.
Apprentissage pour tous les jeunes: engager des jeunes sans statut légal, la Ville de Genève innove!
Reportée.
Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!
Reportée.
Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!
Reportée.
Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation
Reporté.
Trouver une solution pour le parking des habitants de la Jonction pendant les travaux
Reportée.
Jetons de présence et indemnités 2011-2014: transparence du financement des partis
Reporté.
Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC
Reportée.
Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques
Reportée.
Pour que les comptes et le budget soient aussi étudiés par la commission Agenda 21
Reportée.
Un emploi de solidarité ne devient solidaire que lorsqu'il débouche sur un emploi
Reportée.
EdS: la Ville de Genève ne participera pas à la précarisation du marché de l'emploi
Reportée.
Gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée
Reportée.
Pour des horaires du Conseil municipal compatibles avec la vie de famille et la vie sociale des élu-e-s
Reporté.
Pour une nouvelle formule de gestion du patrimoine financier de la Ville de Genève
Reportée.
FASe: pour une vraie transparence justifiant les subventions de la Ville de Genève
Reportée.
Un chantier de jeunes pour rénover le pavillon Cayla et gérer un atelier vélo
Reportée.
La communauté urbaine contre l'esprit de clocher et contre les réflexes technocratiques
Reportée.
Indemnités 2011-2015 aux parents qui ont un mandat politique et des enfants à charge
Reporté.
Sauvons un espace vert aux Délices (rue Henri-Frédéric-Amiel)
Renvoi à la commission des pétitions.
Pour des préaux sûrs et sécurisés: fermeture nocturne pour utilisation diurne
Renvoi à la commission des pétitions.
Tranquillité et sécurité publiques dans le quartier de Rive
Renvoi à la commission des pétitions.
* Objet annoncé en cours de session.