Session du Conseil municipal des 25.11.2008 et 26.11.2008

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 25 et mercredi 26 novembre 2008, à 17 h et 20 h 30

Premier jour : 25 novembre 2008 4 séances plénières dans la session Année législative : 166ème

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Ordre du jour(PDF - 47.34 Ko)
Procès verbal(PDF - 59.91 Ko)

Déroulement de la session

C 1.36-166

Démission de Mme Marguerite Contat Hickel du Conseil municipal

Lecture de la lettre.

C 1.37-166

Démission de Mme Sophie de Weck Haddad du Conseil municipal

Lecture de la lettre.

C 1.38-166

Démission de Mme Silja Halle du Conseil municipal

Lecture de la lettre.

C 1.39-166

Démission de Mme Catherine Gaillard du Conseil municipal

Lecture de la lettre.

C 2.26-166

Démission de Mme Patricia Crousaz Pantet de Télégenève SA

Lecture de la lettre.

2 bis.

EL 1.3-166

Prestation de serment de M. Marc Dalphin

M. Marc Dalphin est assermenté.

2 ter.

EL 1.31-166

Prestation de serment de Mme Valérie Bourquin

Mme Valérie Bourquin est assermentée.

EL 32-166

Commission consultative des espaces verts et de l'environnement

Mme Fabienne Aubry Conne est élue.

3 bis.

EL 26-166

Télégenève SA

Mme Marie-Claire Moinat est élue.

PR 655-166

Acquisition d’un orgue pour la chapelle de l’Ange de la consolation

Renvoi à la commission des finances.

PR 656-166

Aménagement et équipement rue du Cendrier 1-3

Renvoi à la commission des travaux.

PR 639-166

Rapport: Crédit complémentaire pour les travaux du Musée Rath

Renvoi à la commission des finances.

PR 596-165

Rapport: Acquisition d'une microsonde Raman

Arrêté amendé par la commission accepté.

PR 634-166

Rapport: Réaménagenment du parc Gourgas et installation d'un dépôt à la Maison de quartier de la Jonction

Recommandation et arrêtés acceptés.

10.

PR 620-166

Rapport: Modification des limites de zones pour le Jardin des Nations

Arrêté amendé par la commission accepté.

11.

P 146-163

Rapport: Contre la suppression de places de stationnement à la rue de Bourgogne

Conclusions de la commission refusées = renvoi CA.

12.

P 195-165

Rapport: Présence des militaires aux abords de l'école des Crêts-de-Champel

Conclusions de la commission acceptées = classée.

13.

PR 592-165

Rapport: Situation financière du Fonds municipal d'art contemporain, modification de l'art. 2 PR-105

Reporté.

14.

M 646-164

Rapport: Pour augmenter l'installation d'œuvres artistiques dans l'espace public

Reporté.

15.

M 330-155

Réponse: Montrer l’exemple en matière de compostage

Pris acte.

16.

M 45-157

Réponse: OMC

Pris acte.

17.

M 766-165

Réponse: Politique de stationnement en ville de Genève : assez de mots, des actes

Pris acte.

18.

QE 291-166

Réponse: Engagement d'apprentis

Pris acte.

19.

P 196-165

Réponse: Pour la réouverture du pont de la Jonction et du chemin du Bois-de-la-Bâtie

Pris acte.

M 836-166

Merci de penser aux vélos et aux piétons pendant les travaux

Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.

20.

M 786-165

Renouvellement de l'aide à de jeunes requérants en formation

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

21.

R 108-165

PUS et PLQ: que fait-on de la culture

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

22.

PA 82-165

Internalisation des concierges, nettoyeuses et nettoyeurs

Projet d'arrêté refusé.

23.

M 791-165

Budgets et comptes annuels de la commune: l'équilibre impossible

Motion refusée.

24.

M 793-165

Répartition de la manne fiscale entre communes liées au projet d'aménagement de la zone Praille-Acacias-Vernets (PAV)

Renvoi à la commission des finances.

25.

M 794-165

Libre choix et complémentarité en matière de petite enfance: des bons de garde

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

26.

M 795-165

FSC: pour une gestion exemplaire et durable de nos forêts

Renvoi à la commission Agenda 21.

27.

M 796-165

Promotion du sport et de l'activité physique tous âges

Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.

28.

M 797-165

Désinvestissons pour réduire la dette

Motion amendée et acceptée.

29.

R 109-165

Extension de l'OMC et protection des parcs

Résolution refusée.

30.

R 110-165

Halte aux structures bicéphales à la tête des départements

Retirée.

31.

PA 84-165

Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens

Renvoi à la commission du règlement.

32.

M 799-165

Musée d'art et d'histoire, un audit est demandé S U S P E N D U E

Suspendue.

33.

M 800-165

Que Mottattom continue

Motion acceptée.

34.

M 801-165

Mieux informer sur les événements planifiés sur la plaine de Plainpalais

Reportée.

35.

R 111-165

Pour que CEVA soit bien intégré dans la cité

Reportée.

36.

PA 85-165

Etablissements publics propriété de la Ville de Genève

Reporté.

37.

M 803-165

De la mobilité douce pour nos fêtes

Reportée.

38.

M 804-165

Pour un site internet qui nous parle

Reportée.

39.

M 805-165

Cartes journalières CFF (ter)

Reportée.

40.

M 806-165

Pour un meilleur dialogue Ville-commerçants lors de travaux et d'aménagements

Reportée.

41.

M 807-165

Nuit des musées

Reportée.

42.

M 810-166

Afin que le Théâtre Pitoëff redevienne un théâtre

Reportée.

43.

M 811-166

Pour le respect de l'interdiction de la publicité pour le tabac

Reportée.

44.

M 812-166

Relions la Maison de quartier de Saint-Jean au quartier des Charmilles

Reportée.

45.

M 813-166

Des vins et des produits genevois pendant les manifestations

Reportée.

46.

M 814-166

Securitas: plus d'affaires avec des taupes

Reportée.

47.

M 816-166

Créons des hôtels d'entreprises pour faciliter leur éclosion

Reportée.

48.

M 817-166

Ateliers pour artistes attribués et gérés de façon plus juste et égalitaire

Reportée.

49.

M 818-166

Pour que Genève roule sans perdre la boule

Reportée.

50.

M 819-166

Une ville mieux éclairée est une ville plus sûre

Reportée.

51.

M 820-166

Pour une ville verte de qualité

Reportée.

52.

M 821-166

Pour des ASM qui s'identifient

Reportée.

53.

R 114-166

Cadrons la vidéosurveillance

Reportée.

54.

M 824-166

Pour une rue du Rhône sécurisée

Reportée.

55.

M 825-166

Aménagement d'une zone de rencontre à la place Sturm

Reportée.

56.

M 826-166

Pour une ville plus propre: prendre ses responsabilités

Reportée.

57.

M 827-166

Zones 30 km/h et mobilité douce: du concret au lieu de belles paroles

Reportée.

58.

PA 88-166

Présidences de commission

Reporté.

59.

M 828-166

Pont du Mont-Blanc pour tous

Reportée.

60.

M 829-166

Botellón

Reportée.

61.

PA 89-166

Troisième débat

Reporté.

62.

M 831-166

Non à une zone VIP sur le pont du Mont-Blanc pendant le feu d'artifice des Fêtes de Genève

Reportée.

63.

M 832-166

Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare

Reportée.

64.

M 833-166

Pour des états généraux de l'aménagement

Reportée.

65.

M 834-166

Pour une politique d'information claire sur les chantiers TCOB et CEVA

Motion amendée et acceptée.

66.

M 835-166

Le cycliste de la Coulou, espèce en danger à protéger urgemment

Reportée.

67.

I 179-166

Qu'en est-il de l'application de la motion M-662 sur le congé paternité

L'interpellation est close.

M 837-166

Ateliers d'artistes: rendons Grast aux artistes

Annoncée.

M 838-166

Egalité de traitement et agrandissement des préaux

Annoncée.

PA 90-166

Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville

Urgence refusée.

PA 91-166

Troisième débat

Annoncé.

QE 300-166

Directions d'écoles: quel report de charges pour les communes

Déposée.

* Objet annoncé en cours de session.

Séances plénières

Séance

25 novembre 2008

17h00 - 19h00

Passée

Séance plénière du 25.11.2008 de 17h00 à 19h00

Mémorial n°25 du 25.11.2008 - 17h00(PDF - 1.32 Mo)

Séance

25 novembre 2008

20h30 - 23h05

Passée

Séance plénière du 25.11.2008 de 20h30 à 23h05

Mémorial n°26 du 25.11.2008 - 20h30(PDF - 620.6 Ko)

Séance

26 novembre 2008

17h00 - 19h00

Passée

Séance plénière du 26.11.2008 de 17h00 à 19h00

Mémorial n°27 du 26.11.2008 - 17h00(PDF - 140.62 Ko)

Séance

26 novembre 2008

20h30 - 23h15

Passée

Séance plénière du 26.11.2008 de 20h30 à 23h15

Mémorial n°28 du 26.11.2008 - 20h30(PDF - 180.54 Ko)

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