Date : 27 juin 2006
Numéro de séance : 7
Année législative : 164ème
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Points traités en séance
14.
Rapport: Heures d'ouverture des maisons de quartier
Motion amendée par la commission acceptée.
15.
Rapport: Prestations audiovisuelles du Conseil municipal
Conclusions de la commission acceptées = projet d'arrêté refusé.
17.
Rapport: Pour un passage pour piétons sur le chemin de Beau-Soleil
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
25.
Rapport: Pour un soutien à l'Espace Rousseau et son rattachement à la BPU
Urgence refusée. Urgence acceptée. Motion caduque, pétition classée.
* Objet annoncé en cours de session.