Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le lundi 27 et mardi 28 juin 2011, à 17 h et 20 h 30
À télécharger
Déroulement de la session
Rapport: PUS et PLQ: que fait-on de la culture
Délibération PA-78 amendée et acceptée en troisième débat. Résolution R-108 acceptée.
Rapport: Renouvellement de 11 véhicules et engins spécifiques du service Voirie – Ville propre et du Service des pompes funèbres, cimetières et crématoire
Délibérations acceptées.
Rapport: Acquisition d'une parcelle boulevard de la Cluse pour la construction d'une crèche
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Rapport: Etude d’un immeuble de logements et d’ateliers d’artistes, situé rue François-Grast
Délibération acceptée en troisième débat.
Rapport: Travaux d’aménagement du square de Chantepoulet
Délibérations acceptées en troisième débat.
Rapport: Modification du règlement général des PUS
Délibération PA-78 amendée et acceptée en troisième débat. Résolution R-108 acceptée.
Rapport: Complément d’étude nécessaire à la rénovation partielle du Grand Théâtre de Genève
Reporté.
Rapport: Digitalisation des plans d’exécution des modules existants de la maquette de la ville de Genève
Reporté.
Rapport: Bouclement de 14 crédits d’études, de préétudes et de construction terminés avec l’ouverture d’un crédit complémentaire de 5 699 596,86 francs
Reporté.
Rapport: Bouclement du crédit destiné au renouvellement/ acquisition de mobilier (PR-145)
Reporté.
Rapport: Règlement municipal sur l'utilisation du domaine public pour des activités civiques
Reporté.
Rapport: Contre la démolition d'une demeure de style de la fin du XIXe siècle située au 22, chemin du Velours
Reporté.
Rapport: Fermeture des portes et surveillance des préaux de l'école Geisendorf
Reporté.
Rapport: Boris est sous Prozac, il déprime et envisage de passer aux drogues dures…
Reporté.
Le Conseil administratif de gauche veut mettre fin à la CCT du secteur du nettoyage
Urgence acceptée. Reportée.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Pourquoi privilégier la polémique plutôt que soutenir la diffusion de l'engagement culturel de Mme Anne Bisang
Reportée.
Réponse: Mise en œuvre communale de la politique d'intégration des étrangers et des étrangères
Reportée.
Réponse: Développement des prestations de la carte 20 ans/20 francs du côté du sport
Reportée.
Réponse: Pour une maison de quartier située entre les avenues d'Aïre, de Châtelaine et de l'Ain
Reportée.
RCM: Commission consultative des espaces verts et de l'environnement
Urgence acceptée. Reporté.
Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers
Reportée.
Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville
Reportée.
Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci
Reportée.
Ouvrons l'accès à l'apprentissage en entreprise (formation duale) aux jeunes sans-papiers
Reportée.
Apprentissage pour tous les jeunes: engager des jeunes sans statut légal, la Ville de Genève innove!
Reportée.
Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!
Reportée.
Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!
Reportée.
Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation
Reporté.
Trouver une solution pour le parking des habitants de la Jonction pendant les travaux
Reportée.
Fin du gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève
Urgence acceptée. Reportée.
Jetons de présence et indemnités 2011-2014: transparence du financement des partis
Reporté.
Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC
Reportée.
Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques
Reportée.
Pour que les comptes et le budget soient aussi étudiés par la commission Agenda 21
Reportée.
Un emploi de solidarité ne devient solidaire que lorsqu'il débouche sur un emploi
Reportée.
EdS: la Ville de Genève ne participera pas à la précarisation du marché de l'emploi
Reportée.
Gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée
Reportée.
Pour des horaires du Conseil municipal compatibles avec la vie de famille et la vie sociale des élu-e-s
Reporté.
Pour une nouvelle formule de gestion du patrimoine financier de la Ville de Genève
Reportée.
FASe: pour une vraie transparence justifiant les subventions de la Ville de Genève
Reportée.
Un chantier de jeunes pour rénover le pavillon Cayla et gérer un atelier vélo
Reportée.
Soutenons la relance du commerce des indulgences (amnistie fiscale)
Retirée par ses auteurs.
La communauté urbaine contre l'esprit de clocher et contre les réflexes technocratiques
Reportée.
Indemnités 2011-2015 aux parents qui ont un mandat politique et des enfants à charge
Reporté.
Règlement du Conseil municipal: suppression de la commission des naturalisations
Reportée.
Pour l'égalité de l'arroi du guet de la République et des chasse-gueux de la commune
Reportée.
Modification de l'article 140 du RCM concernant les modifications du règlement
Urgence refusée.
* Objet annoncé en cours de session.