Date : 28 juin 2011
Numéro de séance : 8
Année législative : 169ème
À télécharger
Points traités en séance
*
Rapport: PUS et PLQ: que fait-on de la culture
Délibération PA-78 amendée et acceptée en troisième débat. Résolution R-108 acceptée.
11.
Rapport: Etude d’un immeuble de logements et d’ateliers d’artistes, situé rue François-Grast
Délibération acceptée en troisième débat.
12.
Rapport: Travaux d’aménagement du square de Chantepoulet
Délibérations acceptées en troisième débat.
13.
Rapport: Modification du règlement général des PUS
Délibération PA-78 amendée et acceptée en troisième débat. Résolution R-108 acceptée.
* Objet annoncé en cours de session.