Session du Conseil municipal des 30.11.2004 et 01.12.2004

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 30 novembre et mercredi 1er décembre 2004, à 17 h et 20 h 30

Premier jour : 30 novembre 2004 4 séances plénières dans la session Année législative : 162ème

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Ordre du jour(PDF - 23.34 Ko)
Procès verbal(PDF - 49.19 Ko)

Déroulement de la session

D 14.8-162

Félicitations à M. et Mme Gilles Thorel

D 14.9-162

Félicitations à Mme Bérengère Rosset et à M. Renaud Gautier

D 16.1-162

Changement de renvoi de la pétition P-128

Le changement de commission est accepté.

C 2.7-162

Remplacement de Mme Liliane Johner au conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées

Lecture de la lettre.

C 2.8-162

Démission de M. Yves de Matteis du conseil de la Fondation du Grand Théâtre de Genève

Lecture de la lettre.

C 2.9-162

Démission de M. Jacques Hämmerli du conseil de la Fondation du Grand Théâtre de Genève

Lecture de la lettre.

EL 22.1-162

Fondation du Grand Théâtre

M. André Klopmann est élu.

EL 22.2-162

Fondation du Grand Théâtre

M. Pierre Maudet est élu.

4 bis.

EL 27.1-162

Accueil et hébergement de personnes âgées

Mme Nathalie Schmitt-Jeannet est élue.

I 116-162

Récupération dans le domaine sportif: le ver(t) est dans le fruit

L'interpellation est close.

I 117-162

Utilisations multiples du site propre du tram à la rue de la Servette

L'interpellation est close.

PR 366-162

Frais de formation, ainsi que d'extension des prestations et des ouvertures pour trois ludothèques

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

PR 367-162

Rénovation du bâtiment sis rue des Etuves 9

Renvoi à la commission ad hoc Saint-Gervais.

10.

PR 368-162

Rénovation du bâtiment sis rue des Étuves 11

Renvoi à la commission ad hoc Saint-Gervais.

11.

PR 369-162

Deuxième Forum alternatif mondial de l'eau (FAME)

Renvoi à la commission des finances.

12.

PR 370-162

Réfection complète de la toiture de l'école des Crêts-de-Champel I et installation d'une centrale photovoltaïque

Renvoi à la commission des travaux.

M 512-162

Respect des limitations de vitesse

Motion acceptée.

13.

R 52-160

Rapport: Pour la création d'un groupe de travail ad hoc Agenda 21

Reporté.

14.

P 99-156

Rapport: Protection, du point de vue architectural, du quartier de la Roseraie

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.

15.

P 106-161

Rapport: Contre la destruction du parc des Cropettes

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.

16.

M 189-158

Rapport: Un Prix du mérite social de la Ville de Genève

Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.

17.

M 214-154

Rapport: Concision des débats

Conclusions de la commission acceptées = motion refusée.

18.

PR 224-160

Rapport: Accès automobiles au quartier de la Vieille-Ville

Conclusions de la commission acceptées = arrêté refusé.

19.

PR 328-161

Rapport: Plan directeur de quartier «le Jardin des Nations»

Recommandations de la commission acceptées. Résolution acceptée.

20.

PR 358-162

Rapport: Rénovation et extension du village Aigues-Vertes

Arrêté accepté.

21.

M 402-161

Rapport: Pour une fois, n'oublions pas les petits commerces de Genève

Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.

22.

R 38-159

Rapport: Respect des limitations de vitesse

Transformé en motion M-512.

23.

M 429-161

Réponse: La fonction publique en un clin d'oeil

Pris acte.

24.

P 56-159

Réponse: Stop aux nuisances collatérales des Fêtes de Genève

Pris acte.

25.

QE 144-161

Réponse: Coût de la commémoration des Accords de Genève de 1954

Pris acte.

26.

QE 147-161

Réponse: Quartier des Grottes et circulation: quelles mesures

Pris acte.

27.

QE 164-162

Réponse: Budget alloué à la création indépendante

Pris acte.

D 43-162

Conférence culturelle

Modification de la convention acceptée.

I 128-162

Tempête à Genève

Urgence acceptée. L'interpellation est close.

M 511-162

Convention culturelle

Motion acceptée.

28.

M 488-162

Pour une capitale des télécommunications à la pointe du sans-fil

Renvoi à la commission de l'informatique et de la communication.

29.

M 491-162

Revalorisation de la chapelle municipale du cimetière des Rois

Motion acceptée.

30.

M 493-162

Genève doit retrouver son casino

Renvoi à la commission des finances.

31.

R 73-162

Le grand débat sur la petite enfance

Résolution refusée.

32.

I 120-162

Maquette de Genève: quel succès

Reportée.

33.

I 121-162

Musée de l'horlogerie: quo vadis

L'interpellation est close.

34.

I 122-162

Nuisances du dancing Monte-Cristo

Reportée.

35.

I 123-162

A quand une retraite méritée pour le juriste R. R.

Reportée.

36.

M 497-162

Rénovation de bâtiments et fixation des loyers

Reportée.

37.

M 499-162

Diminuer le nombre de 4x4 surélevés en ville

Reportée.

38.

M 500-162

Une véritable piste cyclable à l'avenue Louis-Aubert

Reportée.

39.

M 501-162

Parcage des véhicules lors d'interventions dans l'urgence

Reportée.

40.

M 502-162

J'habite à Genève, je parque à Genève

Reportée.

41.

M 503-162

Fermeture des préaux des écoles de la Ville de Genève

Reportée.

42.

M 504-162

Terminons le site de l'Alhambra

Reportée.

43.

I 124-162

La chasse aux pigeons est ouverte à Genève

Reportée.

44.

PA 54-162

Prestations audiovisuelles du Conseil municipal

Renvoi à la commission du règlement.

45.

M 505-162

Villa Moynier: un toit pour une Europe des cultures

Reportée.

46.

M 506-162

En route pour le dimanche (journée sans voitures)!

Reportée.

47.

M 507-162

Actualisation du concept de sécurité lié aux interventions du SIS

Reportée.

48.

M 508-162

Pour un concept clair du mobilier urbain

Reportée.

49.

M 509-162

Label de qualité sociale

Reportée.

50.

I 125-162

Rond-point de Plainpalais: le Bronx

Reportée.

51.

I 126-162

Boulangerie du Bourg-de-Four

Reportée.

52.

I 127-162

Zone Croix-Rouge/Athénée

Urgence acceptée. L'interpellation est close.

P 129-162

Des toilettes pour le public du Théâtre de l'Orangerie

Renvoi à la commission des pétitions.

M 513-162

Pas de scooters sur les bandes cyclables

Annoncée.

M 514-162

Année du sport et Course de l'Escalade

Annoncée.

PA 55-162

Convention Ville de Genève/Fondetec

Urgence refusée.

R 76-162

Correspondance adressée au Conseil municipal: pas de courrier anonyme

Annoncée.

I 129-162

Rénovation de la patinoire des Vernets

Annoncée.

I 130-162

Douche froide sur les agents municipaux

Annoncée.

QE 172-162

Commission consultative des espaces verts et de l'environnement

Déposée.

QE 173-162

Egalité de traitement pour la répartition des annonces municipales dans la presse locale

Déposée.

QE 174-162

Où est passée la vespasienne du boulevard Helvétique

Déposée.

QE 175-162

Tempête sur Genève: quels dispositifs

Déposée.

QE 176-162

Des jets d'eau sur la place du Rhône

Déposée.

QE 177-162

Est-ce qu'une cuisine est une pièce d'appartement

Déposée.

* Objet annoncé en cours de session.

Séances plénières

Séance

30 novembre 2004

17h00 - 19h10

Passée

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Mémorial n°25 du 30.11.2004 - 17h00(PDF - 1.44 Mo)

Séance

30 novembre 2004

20h45 - 23h15

Passée

Séance plénière du 30.11.2004 de 20h45 à 23h15

Mémorial n°26 du 30.11.2004 - 20h45(PDF - 651.44 Ko)

Séance

01 décembre 2004

17h00 - 19h10

Passée

Séance plénière du 01.12.2004 de 17h00 à 19h10

Mémorial n°27 du 01.12.2004 - 17h00(PDF - 1.44 Mo)

Séance

01 décembre 2004

20h45 - 23h15

Passée

Séance plénière du 01.12.2004 de 20h45 à 23h15

Mémorial n°28 du 01.12.2004 - 20h45(PDF - 187.94 Ko)

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