Séance plénière du 01.12.2004 de 17h00 à 19h10

Date : 01 décembre 2004 Numéro de séance : 27 Année législative : 162ème

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Mémorial n°27 du 01.12.2004 - 17h00(PDF - 1.44 Mo)

Points traités en séance

D 16.1-162

Changement de renvoi de la pétition P-128

Le changement de commission est accepté.

I 116-162

Récupération dans le domaine sportif: le ver(t) est dans le fruit

L'interpellation est close.

M 512-162

Respect des limitations de vitesse

Motion acceptée.

21.

M 402-161

Rapport: Pour une fois, n'oublions pas les petits commerces de Genève

Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.

22.

R 38-159

Rapport: Respect des limitations de vitesse

Transformé en motion M-512.

23.

M 429-161

Réponse: La fonction publique en un clin d'oeil

Pris acte.

24.

P 56-159

Réponse: Stop aux nuisances collatérales des Fêtes de Genève

Pris acte.

25.

QE 144-161

Réponse: Coût de la commémoration des Accords de Genève de 1954

Pris acte.

26.

QE 147-161

Réponse: Quartier des Grottes et circulation: quelles mesures

Pris acte.

27.

QE 164-162

Réponse: Budget alloué à la création indépendante

Pris acte.

28.

M 488-162

Pour une capitale des télécommunications à la pointe du sans-fil

Renvoi à la commission de l'informatique et de la communication.

33.

I 121-162

Musée de l'horlogerie: quo vadis

L'interpellation est close.

* Objet annoncé en cours de session.

Session

30 novembre 2004

Passée

Session du Conseil municipal des 30.11.2004 et 01.12.2004

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