Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 31 mars et mercredi 1er avril 2009, à 17 h et 20 h 30 et lundi 6 avril 2009, à 17 h et 20 h 30
À télécharger
Déroulement de la session
Lettre du syndicat Unia concernant les atteintes aux libertés syndicales
Lecture de la lettre.
Subvention à l'association La Boîte à boulots
Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.
Remaniement parcellaire concernés par le plan localisé de quartier angle chemin Rieu/route de Malagnou
Renvoi à la commission des finances.
Budget de la saison 2009/2010 du Grand Théâtre de Genève
Renvoi à la commission des arts et de la culture et à la commission des finances.
Pavillons de glaciers et divers équipements installés sur le pourtour de la rade
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Crédit complémentaire pour divers travaux à la patinoire des Vernets
Renvoi à la commission des travaux.
Subvention au projet de pavillon de l'exposition universelle de Shanghai 2010
Renvoi à la commission des finances.
Actions visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’éclairage public
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Remplacement de 450 supports d’éclairage public
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Subvention pour le projet U.ZN dans le cadre des 20 ans de l'Association L'Usine
Urgence acceptée. Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Rapport: Crédit d'étude pour la construction de dépôts et divers travaux sur le site d'Artamis
PR-640: Arrêtés acceptés. PR-641: Arrêtés I et III acceptés. Arrêté II amendé par la commission accepté. Arrêté IV amendé par la commission et par le plénum accepté.
Rapport: Modification des limites de zones et du périmètre de protection générale concernant le Centre William-Rappard
Arrêté accepté.
Rapport: Modification des limites de zones dans le quartier de Sécheron
Arrêté amendé et accepté.
Rapport: Chasser la population du parc Barton? Non!
Conclusions de la commission acceptées = classée.
Rapport: Transformation des bureaux du Service d’urbanisme en logements
Arrêté accepté.
Rapport: Divers aménagements pour le Service d'urbanisme rue du Stand 25
Arrêtés acceptés.
Rapport: Aménagement et équipement rue du Cendrier 1-3
Arrêtés I et III acceptés. Arrêté II amendé et accepté.
Rapport: Octroi de droits de superficie pour l’écoquartier sur le site des anciens terrains des SIG à la Jonction
PR-640: Arrêtés acceptés. PR-641: Arrêtés I et III acceptés. Arrêté II amendé par la commission accepté. Arrêté IV amendé par la commission et par le plénum accepté.
Rapport: Commissions permanentes du Conseil municipal
Arrêté amendé par la commission accepté.
Rapport: Nuisances des installations de récupération du verre à la rue Henri-Frédéric-Amiel
Reporté.
Réponse: Aménagement de la place Neuve : étudier, c'est bien; entreprendre, c'est mieux
Pris acte.
Réponse: Pour une politique d'information claire sur les chantiers TCOB et CEVA
Pris acte.
Arrachage des massifs de roses et des plates-bandes
Urgence acceptée. L'interpellation est close.
Des leçons à donner ou à ne pas donner aux banques
Urgence acceptée. L'interpellation est close.
Sécurisation des sorties de garage suite au drame de la rue de l'Avenir
Urgence acceptée. L'interpellation est close.
Décision du Conseil municipal concernant le site du Vélodrome
Urgence acceptée. Motion acceptée.
Conditions de location des locaux commerciaux et places de stationnement
Urgence acceptée. Renvoi à la commission du logement.
Non à une zone VIP sur le pont du Mont-Blanc pendant le feu d'artifice des Fêtes de Genève
Reportée.
Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare
Reportée.
Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville
Reporté.
Pour un meilleur dialogue Ville-commerçant-e-s et habitant-e-s lors de travaux et d'aménagements
Reportée.
Budget du Grand Théâtre
Renvoi à la commission des arts et de la culture et à la commission des finances.
Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans»
Renvoi à la commission des finances.
Pour une aire de jeu sécurisée à la patinoire des Vernets
Renvoi à la commission des travaux.
Pension en espace de vie enfantine et crèche: diminuer le taux d'effort pour les familles
Annoncée.
Crédit budgétaire supplémentaire pour le Rassemblement pour une politique sociale du logement
Urgence refusée.
Les bouquets de fleurs et arrangements floraux font-ils également l'objet d'économies
Déposée.
* Objet annoncé en cours de session.