Date : 31 mars 2009
Numéro de séance : 55
Année législative : 166ème
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Points traités en séance
14 bis.
Subvention pour le projet U.ZN dans le cadre des 20 ans de l'Association L'Usine
Urgence acceptée. Renvoi à la commission des arts et de la culture.
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Des leçons à donner ou à ne pas donner aux banques
Urgence acceptée. L'interpellation est close.
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Sécurisation des sorties de garage suite au drame de la rue de l'Avenir
Urgence acceptée. L'interpellation est close.
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Décision du Conseil municipal concernant le site du Vélodrome
Urgence acceptée. Motion acceptée.
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Conditions de location des locaux commerciaux et places de stationnement
Urgence acceptée. Renvoi à la commission du logement.
62.
Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans»
Renvoi à la commission des finances.
* Objet annoncé en cours de session.