À télécharger
Points traités en séance
Subvention au projet de pavillon de l'exposition universelle de Shanghai 2010
Renvoi à la commission des finances.
Rapport: Crédit d'étude pour la construction de dépôts et divers travaux sur le site d'Artamis
PR-640: Arrêtés acceptés. PR-641: Arrêtés I et III acceptés. Arrêté II amendé par la commission accepté. Arrêté IV amendé par la commission et par le plénum accepté.
Rapport: Octroi de droits de superficie pour l’écoquartier sur le site des anciens terrains des SIG à la Jonction
PR-640: Arrêtés acceptés. PR-641: Arrêtés I et III acceptés. Arrêté II amendé par la commission accepté. Arrêté IV amendé par la commission et par le plénum accepté.
Rapport: Commissions permanentes du Conseil municipal
Arrêté amendé par la commission accepté.
Réponse: Aménagement de la place Neuve : étudier, c'est bien; entreprendre, c'est mieux
Pris acte.
Réponse: Pour une politique d'information claire sur les chantiers TCOB et CEVA
Pris acte.
Pension en espace de vie enfantine et crèche: diminuer le taux d'effort pour les familles
Annoncée.
Les bouquets de fleurs et arrangements floraux font-ils également l'objet d'économies
Déposée.
* Objet annoncé en cours de session.