Séance plénière du 06.04.2009 de 20h40 à 23h00

Date : 06 avril 2009 Numéro de séance : 59 Année législative : 166ème

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Mémorial n°59 du 06.04.2009 - 20h40(PDF - 354.39 Ko)

Points traités en séance

11.

Travaux liés à la politique énergétique dans divers bâtiments

Arrêtés acceptés.

12.

Subvention au projet de pavillon de l'exposition universelle de Shanghai 2010

Renvoi à la commission des finances.

*

Rapport: Crédit d'étude pour la construction de dépôts et divers travaux sur le site d'Artamis

PR-640: Arrêtés acceptés. PR-641: Arrêtés I et III acceptés. Arrêté II amendé par la commission accepté. Arrêté IV amendé par la commission et par le plénum accepté.

20 bis.

Rapport: Octroi de droits de superficie pour l’écoquartier sur le site des anciens terrains des SIG à la Jonction

PR-640: Arrêtés acceptés. PR-641: Arrêtés I et III acceptés. Arrêté II amendé par la commission accepté. Arrêté IV amendé par la commission et par le plénum accepté.

21.

Rapport: Commissions permanentes du Conseil municipal

Arrêté amendé par la commission accepté.

*

Réponse: Merci de penser aux vélos et aux piétons pendant les travaux

Pris acte.

32.

Réponse: Aménagement de la place Neuve : étudier, c'est bien; entreprendre, c'est mieux

Pris acte.

33.

Réponse: Pour le ralentissement et la réduction du trafic à l'avenue Krieg

Pris acte.

34.

Réponse: Travaux d'assainissement du bruit routier

Pris acte.

35.

Réponse: Pour une politique d'information claire sur les chantiers TCOB et CEVA

Pris acte.

*

Sorties de parking: des dispositifs de sécurité

Annoncée.

*

Pension en espace de vie enfantine et crèche: diminuer le taux d'effort pour les familles

Annoncée.

*

En attendant le CEVA, un guichet à la gare des Eaux-Vives

Annoncée.

*

Pour une meilleure accessibilité des centres sportifs par les piétons

Annoncée.

*

Fonction publique: pour que les négociations avancent

Annoncée.

*

Aides sociales urgentes: il y a urgence

Annoncée.

*

Pour des achats publics équitables

Annoncée.

*

Pour le respect des conventions de l'OIT

Annoncée.

*

Pensions alimentaires et familles monoparentales

Annoncée.

*

Pour une politique proactive en matière de sponsoring et de mécénat

Annoncée.

*

Politique de relance par l'investissement dans le bâtiment: le joker vert

Annoncée.

*

Les bouquets de fleurs et arrangements floraux font-ils également l'objet d'économies

Déposée.

* Objet annoncé en cours de session.

Session

31 mars 2009

Passée

Session du Conseil municipal des 31.03.2009, 01.04.2009 et 06.04.2009

Ordre du jour(PDF - 57.68 Ko)
Procès verbal(PDF - 74.65 Ko)

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