Les vélos électriques roulant à plus de 45 km/h, sont-ils autorisés sur les pistes cyclables partagées également par les piétons ?

Bonjour,

Nous vous remercions d'avoir fait appel au service Interroge, voici le résultat de nos recherches :

Pro Vélo, l'association faîtière de défense des intérêts des cyclistes, indique ceci au point Règles pour les vélos à assistance électrique de sa page Vélos à assistance électrique :

« Tous les types de vélos électriques appartiennent à la catégorie des cyclomoteurs.
Pour la catégorie "vélos électriques lents" [jusqu'à 25 km/h] il y a de nombreux allègements. Ceux-ci les rendent juridiquement semblables à la catégorie des "vélos". »

Concernant les vélos électriques rapides (jusqu'à 45 km/h), Pro vélo écrit que « La catégorie "vélos électriques rapides" appelée "cyclomoteur électrique", concerne les autres vélos électriques, dont le moteur ne dépasse pas 1000 W avec une assistance au pédalage jusqu’à 45 km/h. (Tout véhicule qui se déplace plus rapidement et / ou dispose d'une plus grande puissance est considéré une moto.). »

Pro Vélo indique que ce type de vélo électrique est « Autorisé de circuler sur les espaces piétons avec (vélo autorisé), moteur éteint. »

A titre d'exemple, la ville de Genève possède des Parcours balisés mixtes dans les parcs (piéton-ne-s et cyclistes). Le point Comportements à adopter en tant que cycliste sur la page consacrée à ces aménagements sur le site de la Ville confirme ce que nous venons de lire :

« Sur les parcours mixtes :

Dans les parcs où des parcours balisés mixtes sont disponibles, les cyclistes sont autorisés à emprunter les parcours dûment balisés mais en roulant prudemment car ces itinéraires sont partagés par les vélos et les piéton-ne-s: les cyclistes devront observer "une prudence accrue" à l’égard des piéton-ne-s qui sont prioritaires (cf. art. 41 al. 2 OCR [Ordonnance sur les règles de la circulation routière]) et adapter leur vitesse en fonction, voire s’arrêter lorsque la sécurité l’exige (art. 33 al. 4 OSR [Ordonnance sur la signalisation routière]).

Les cycles équipés d'une assistance électrique au pédalage permettant d'atteindre une vitesse maximale de 25 km/h sont autorisés sur les parcours mixtes. En revanche,  les cycles électriques pouvant atteindre 45 km/h sont considérés comme des cyclomoteurs et ne peuvent circuler sur les parcours mixtes qu’avec le moteur arrêté. »

En complément, la page Principaux signaux routiers pour utilisateurs de vélos et de vélos électriques disponible sur le site de l'Association transports et environnement (ATE) met en regard les différents signaux routiers et les conséquences qui en résultent. Comme vous pouvez le voir, les vélos électriques rapides ont différentes obligations selon que la piste cyclable et le chemin pour piétons et bien délimité ou non.

En consultant cette page vous pourrez voir à quel type d'aménagement vous faites référence dans votre question et la règle qui s'applique en conséquence pour les vélo électriques rapides.

Nous espérons que ces éléments vous aideront dans votre recherche. N'hésitez pas à nous recontacter pour tout complément d'information ou toute autre question.

Cordialement,

www.interroge.ch

Service de référence en ligne des bibliothèques de la Ville de Genève