Qui remplace un monarque si ce dernier tombe dans le coma ?

Bonjour,

Nous vous remercions d'avoir fait appel au service Interroge, voici le résultat de nos recherches :

Dans le cas que vous décrivez, une régence se met en place. En voici la définition du dictionnaire Larousse : « Gouvernement d'une monarchie établi pendant la minorité, l'absence ou l'incapacité du souverain. »

L'article Cancer du roi Charles III : que se passe-t-il quand l’un des membres de la famille royale est dans l’incapacité d’assurer ses fonctions ?, paru le 17 janvier 2024 dans Le Figaro, nous apprend ceci pour la Grande-Bretagne par exemple :

« "Il n'y a jamais de vacance du pouvoir" sous la monarchie britannique, pointe aussi Marc Roche [biographe royal]. Il est par ailleurs très rare que le roi soit en "incapacité permanente" d'exercer ses fonctions. Mais si une telle situation se produisait, la monarchie y est bien préparée. Dans ce cas-là, "le Parlement voterait pour l'instauration d'une régence", explique Marc Roche. "Cette régence est alors assurée par le prince de Galles, en tant que numéro un dans la liste de succession. Si lui aussi est dans l'incapacité, ce serait à Georges, son fils, d'assurer la régence." »

Un article paru du vivant de la reine Elisabeth d'Angleterre - Une régence du prince Charles ? - Et si Elizabeth ne pouvait plus régner ? - le 6 octobre 2014 dans Paris Match, apporte les précisions suivantes :

« Le texte [Regency Act] précise que les fonctions du monarque seront assurées par un régent si le souverain est déclaré, par écrit, incapable d'exécuter ses responsabilités royales par trois ou plus des personnes suivantes : son époux ou épouse, le Lord Chancelier (le ministre de la Justice), le Président de la Chambre des communes, le Lord Chief Justice et le Master of the Rolls (les deux juges les plus importants du pays).

Le régent serait la première personne majeure dans l’ordre de succession au trône - aujourd'hui, le prince Charles. Ce souverain par intérim serait assisté d’un conseil d‘Etat, composé du conjoint du monarque, ainsi que les quatre personnes majeures suivantes dans l’ordre de succession - soit son époux le prince Philip, et le prince William, le prince Harry, le prince Andrew et la princesse Beatrice. La loi stipule que la régence ne doit durer que le temps de l’incapacité du monarque. »

Autre exemple, en France à La mort de Louis XIV « Philippe II d’Orléans, neveu de Louis XIV, devient régent du royaume en attendant la majorité du futur Louis XV. », comme nous l'apprend le site du château de Versailles.

Au Japon, comme nous l'apprend l'article L'empereur du Japon fête ses 83 ans - Son abdication à la loupe, publié le 23 décembre 2016 dans le journal La Liberté :

« En vertu de la loi régissant la Maison impériale, l'Empereur du Japon n'est pas autorisé à abandonner le trône du Chrysanthème de son vivant. Les textes prévoient qu'il puisse éventuellement être déchargé de ses tâches (paraphe de nombreux documents, accueil d'ambassadeurs et chefs d'Etat, cérémonies diverses, visites au Japon et à l'étranger) en cas de maladie ou incapacité mentale, mais les conditions de ce système de régence sont très restrictives. [...]
Si, à l'instar de 90% de la population selon divers sondages, la plupart des universitaires et autres personnes interrogées considèrent qu'il faut autoriser l'empereur à abdiquer, le débat, qui divise énormément, porte essentiellement sur la méthode: une refonte de la loi régissant la Maison impériale ou la rédaction ex nihilo d'une législation spéciale offrant à l'actuel empereur, et à lui seul, le droit de léguer son titre et ses fonctions de son vivant à son fils aîné Naruhito. »

Au Liechtenstein la Constitution of the Princely House of Liechtenstein of 26 October 1993 indique dans sa partie III. The Reigning Prince article 15 sur la succession au trône (traduit de l'anglais avec DeepL) que 1) Si, à la suite d'une grave maladie physique ou mentale, le Prince régnant devient définitivement incapable d'exercer les pouvoirs et les devoirs qui lui sont conférés par la présente Constitution pour promouvoir la réputation, l'estime ou le bien-être de la Maison princière ou de la Principauté de Liechtenstein, ou si les circonstances visées à l'article 9, paragraphe 3, points a) ou b), se produisent de manière permanente, le Conseil de famille, après avoir soigneusement clarifié les faits, invite le Prince régnant à abdiquer.)

2) Si le prince régnant ne peut ou ne veut pas donner suite à cette demande dans un délai approprié ou si la tentative d'entrer en contact avec le prince régnant semble d'emblée dépourvue de chances de succès, le conseil de famille engage la procédure de destitution ou la procédure de déclaration d'incapacité. Les dispositions de l'article 14, paragraphe 2, s'appliquent par analogie aux procédures de destitution et les dispositions du droit du Liechtenstein s'appliquent à la procédure de déclaration d'incapacité [...]).

Enfin, l'article « régence » de l'encyclopédie participative Wikipédia liste des exemples de régences ayant eu lieu dans différents pays et à différentes époques.

Nous espérons que ces éléments vous aideront dans votre recherche. N'hésitez pas à nous recontacter pour tout complément d'information ou toute autre question.

Cordialement,

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