Vous visualisez une version traduite automatiquement de notre site. Certaines traductions peuvent contenir des erreurs et la version française du site fait foi. Nous vous remercions de votre indulgence et vous souhaitons une bonne visite.
Affiche 1 - 10 sur 55
-
PDF
21211 -
Règlement relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 210 - Urbanisme
https://www.geneve.ch/de/media/3087 -
PDF
21211.A01 -
Annexe 1 - Plan d'utilisation du sol de la Ville de Genève
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 210 - Urbanisme
https://www.geneve.ch/de/media/3092 -
PDF
21212 -
Règlement relatif à la délégation à l'aménagement du territoire
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 210 - Urbanisme
https://www.geneve.ch/de/media/251716 -
PDF
21213 -
Règlement relatif à la mise en œuvre de l'IN-3 « Sauvons nos parcs au bord du lac ! »
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 210 - Urbanisme
https://www.geneve.ch/de/media/251841 -
PDF
21213.A01 -
Annexe au règlement relatif à la mise en œuvre de l'IN-3 « Sauvons nos parcs au bord du lac ! » - Plan
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 210 - Urbanisme
https://www.geneve.ch/de/media/251846 -
PDF
21214 -
Règlement sur l'aménagement des chemins publics pour piétons sur fonds privés
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 210 - Urbanisme
https://www.geneve.ch/de/media/252226 -
PDF
21219.1 -
Règlement relatif au plan d'utilisation du sol localisé « Petits Délices »
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 210 - Urbanisme
https://www.geneve.ch/de/media/251866 -
PDF
21219.1.A01 -
Annexe 1 - Plan d'utilisation du sol localisé appliqué au quartier des Délices
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 210 - Urbanisme
https://www.geneve.ch/de/media/251871 -
PDF
21221 -
Règlement du Fonds de responsabilité solidaire pour les marchés publics de la Ville de Genève
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 220 - Travaux et marchés publics
https://www.geneve.ch/de/media/251836 -
PDF
21221.1 -
Règlement d'application du Fonds de responsabilité solidaire pour les marchés publics de la Ville de Genève
LC 21 200 - Urbanisme et travaux - LC 21 220 - Travaux et marchés publics
https://www.geneve.ch/de/media/252166