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Affiche 21 - 30 sur 42
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21351.2 -
Règlement des infrastructures funéraires de la Ville de Genève
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 350 - Cimetières
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/3492 -
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21351.2.A01 -
Annexe 1 - Emoluments
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 350 - Cimetières
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/3497 -
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21351.3 -
Règlement relatif à l'exercice d'une industrie dans les cimetières de la Ville de Genève
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 350 - Cimetières
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/3512 -
PDF
21351.3.A01 -
Annexe 1 - Emolument au 1er janvier 2013
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 350 - Cimetières
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/3507 -
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21352 -
Règlement fixant les conditions d'utilisation du « Fonds spécial La Flamme »
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 350 - Cimetières
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/3142 -
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21352.0 -
Arrêté créant le « Fonds spécial La Flamme »
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 350 - Cimetières
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/251471 -
PDF
21352.A01 -
Annexe 1 - Protocole d'accord concernant la reprise des activités et contrats d'incinération de La Flamme
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 350 - Cimetières
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/251671 -
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21371 -
Règlement fixant les conditions de location des salles de réunions et de spectacles de la Ville de Genève
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 370 - Locaux communaux et équipements publics
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/3152 -
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21372 -
Règlement relatif à la mise à disposition du matériel de fêtes
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 370 - Locaux communaux et équipements publics
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/3157 -
PDF
21372.A01 -
Annexe 1 - Tarification 2012
LC 21 300 - Domaine public et équipements publics - LC 21 370 - Locaux communaux et équipements publics
https://www.geneve.ch/pt-pt/media/3162