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La réponse a été mise à jour le 5 octobre 2023.
Bonjour,
Nous vous remercions d'avoir fait appel au service Interroge, voici le résultat de nos recherches :
Pour des photographies historiques, vous pouvez vous rendre sur la page du Patrimoine audiovisuel de la Médiathèque Valais : « A la fois cinémathèque, phonothèque et photothèque, la Médiathèque Valais – Martigny conserve un patrimoine riche de plus de 2’5 millions de documents dont une partie est accessible en ligne. »
Une recherche avec les mots « glacier » « Rhône » ou « Rhonergletscher » vous dirige vers 76 photographies dont vous trouverez les conditions d’utilisation sur la page Mentions légales :
« Droits d'auteur
L'ensemble du contenu (textes, graphiques, photos, etc.) du site Internet est protégé par un droit d'auteur et, sauf disposition contraire, est la propriété exclusive et totale de Médiathèque Valais / Mediathek Wallis. L'utilisateur doit également respecter les indications relatives à des droits de protection et d'utilisation de tiers susceptibles de figurer sur ce site Internet. […]
Il est permis de télécharger, d'enregistrer, d'imprimer ou de reproduire de quelque autre manière certaines pages et/ou parties du site Internet, à condition de ne supprimer ni des mentions de copyright, ni d'autres désignations légalement protégées. […]
La reproduction (partielle ou totale), la diffusion (électronique ou par d'autres moyens), la modification, la création de liens ou l'utilisation à des fins publiques ou commerciales des informations, quelles qu'elles soient, contenues sur le site Internet requièrent l'autorisation écrite préalable de Médiathèque Valais. »
Le document Liste des tarifs des reproductions et tirages photographiques disponible sur la page Patrimoine audiovisuel pourrait vous intéresser. Pour toute information supplémentaire, n'hésitez pas à vous adresser directement à la Médiathèque Valais.
La page Photographies de sites de la Bibliothèque nationale suisse (BN) indique quant à elle :
« Le Cabinet des estampes [CE] de la Bibliothèque nationale suisse abrite une importante collection de photographies de sites construits et de paysages de Suisse et des zones frontalières avoisinantes depuis les débuts de la photographie à partir de 1848 et jusqu’à nos jours. […]
Une partie des photos de sites construits et de paysages se trouve dans la base de données HelveticArchives […]. »
Sur la page Utilisation du CE, vous trouverez le Règlement pour l’utilisation de la Bibliothèque nationale suisse (BN) dont les chapitres C, D et E vous intéresseront tout particulièrement. Voici ce qu’indique par exemple l’article 23 Collection générale :
« 1 L’usagère / l’usager qui utilise un document analogique ou numérique de la BN d’une quelconque manière ou qui effectue elle/ lui-même une reproduction ou qui la fait faire par la BN est responsable de l’observation du droit de la propriété intellectuelle, notamment du droit d’auteur, et du droit de la personnalité.
2 Toute reproduction est destinée à un usage strictement privé. Tout usage autre que celui-ci doit faire l’objet d’un accord écrit avec le détenteur des droits d’auteur. Il incombe à l’usagère / à l’usager de vérifier si les documents utilisés sont libres de droit ou non avant toute utilisation au-delà de l’usage personnel. »
Vous trouverez également quelques images au Centre d'iconographie de la Bibliothèque de Genève, dont vous trouverez également les Conditions générales d'utilisation qui indiquent ce qui suit :
« Les informations, images et vidéos fournies, présentées ou exposées sur le Site, ainsi que le(s) logiciel(s) utilisé(s) pour le Site peuvent être protégées par des droits de propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur et le droit des marques. Sauf indication contraire, tous les droits de propriété intellectuelle liés au Site ou aux informations, images et vidéos fournies, présentées ou exposées sur le Site sont la propriété exclusive de la Ville de Genève. Les documents iconographiques numérisés disponibles sur le Site sont téléchargeables et réutilisables pour l'usage privé.
Toute autre utilisation doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès de la Bibliothèque de Genève. Si vous souhaitez publier une image, vous devez passer au préalable une commande de reproduction afin d'obtenir une autorisation et/ou un fichier de qualité adapté à la publication.
Les demandes d'autorisation et de numérisation peuvent se faire directement depuis le Site (fonction "Ma sélection") ou par email au Centre d'iconographie de la BGE: cig.bge@ville-ge.ch. Enfin, nous demandons que nous soit remis un exemplaire justificatif de tout travail basé, même partiellement, sur les documents consultés. »
Au vu de ce qui précède, il vous sera certainement utile de consulter les informations sur la protection de la propriété intellectuelle liée aux photographies fournies par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI) Modalités d’utilisation d’une photographie :
« Le droit d’auteur protège toutes les photographies et les productions obtenues par un procédé analogue à la photographie représentant des objets physiques existants en trois dimensions et réalisées par des humains. La protection s’applique indépendamment du fait que les photographies soient pourvues ou non d'un caractère individuel. Elle couvre tant les clichés tirés par des photographes professionnels, par exemple les clichés de presse et de produits, que ceux d’amateurs comme les photos de famille et de vacances. […]
Tant que la durée de protection n’a pas expiré, il faut toujours obtenir l'autorisation du photographe si l’on veut utiliser un cliché que l’on n’a pas pris soi-même. La protection des photographies présentant un caractère individuel prend fin 70 ans après le décès du photographe, les photographies dépourvues de caractère individuel sont protégées pendant 50 ans à compter de leur confection. »
Pour toute question au sujet des photographies que vous souhaitez utiliser dans le cadre du film documentaire, nous vous conseillons de vous adresser aux institutions ci-dessus qui sauront vous orienter dans vos recherches.
Enfin, une recherche dans le catalogue de la plateforme nationale qui rassemble des informations scientifiques provenant d'environ 490 bibliothèques suisses Swisscovery fournira encore plus de documents sur le glacier du Rhône. Concernant les droits d'utilisation, n'hésitez pas à vous adresser aux bibliothèques détentrices des images que vous souhaiterez utiliser.
Nous espérons que ces éléments vous aideront dans votre recherche. N'hésitez pas à nous recontacter pour tout complément d'information ou toute autre question.
Cordialement,
www.interroge.ch
Service de référence en ligne des bibliothèques de la Ville de Genève