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La réponse a été mise à jour le 11 octobre 2023.
Bonjour,
Nous vous remercions d'avoir fait appel au service Interroge, voici le résultat de nos recherches :
Nous vous conseillons de vous adresser au Service de l'air, du bruit et des rayonnements ionisants (SABRA) de l'Office cantonal de l'environnement (OCEV) pour leur soumettre votre problème. En effet, comme l'indique la page Nuisances sonores et olfactives des entreprises, que faire ? du site du Canton de Genève :
« Vous êtes gêné par le bruit, des odeurs ou des fumées ?
La meilleure stratégie pour faire cesser ces nuisances est la suivante :
1. Essayez tout d'abord de trouver une solution à l'amiable avec le responsable des nuisances. En effet, ce dernier n'est pas forcément conscient des désagréments qu'il occasionne à ses voisins.
Conseils pour effectuer une démarche à l'amiable:
Rencontrez et informez courtoisement l'auteur des nuisances de la gêne qu'il génère (il peut être utile de l'inviter à venir constater le problème chez vous, pour qu'il en prenne conscience). Si, après un délai raisonnable, l'entreprise ne prend aucune mesure pour remédier à la situation, adressez-lui une courte lettre pour lui rappeler votre demande (conservez une photocopie de cette lettre).
Lors de ces démarches, soyez poli et constructif, afin de préserver les possibilités de dialogue. Ainsi, vos propos et vos écrits doivent être exempts d'éléments passionnels. De même, il convient d'éviter les qualificatifs désagréables ou péjoratifs, ainsi que les menaces.
2. Le cas échéant, demandez à votre régie d'intervenir.
3. Si ces démarches restent vaines, vous pouvez porter plainte auprès du Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants (SABRA), après avoir vérifié que les nuisances incriminées relèvent bien de notre compétence. Les plaintes doivent nous être adressées par lettre, fax ou courriel.
Dans quels cas le service peut-il intervenir ?
Le service traite les plaintes liées au bruit provenant d'installations d'entreprises (peuvent être concernés des établissements publics, ainsi que des activités artisanales, industrielles et commerciales) :
équipements de ventilation et de climatisation
installations de sonorisation
machines »
Nous espérons que ces éléments vous aideront dans votre recherche. N'hésitez pas à nous recontacter pour tout complément d'information ou toute autre question.
Cordialement,
www.interroge.ch
Service de référence en ligne des bibliothèques de la Ville de Genève
Le contenu de cette réponse pouvant devenir obsolète, nous attirons particulièrement votre attention sur sa date de publication.
